di Enrico Bartoccioni – Expert-Comptable.

Le récent décret législatif n o 139 du 18 septembre 2024 rationalise l’application des impôts indirects autres que la TVA, tels que le Droit d’Enregistrement, la Taxe de succession et de donation, le Droit de timbre et autres. La règle entrera en vigueur le 1er janvier 2025. Voici les principales nouveautés en matière d’impôts de succession et de donation.

Nouveautés en matière de Trust et autres contraintes de destination.

Le décret énonce que “l’Impôt sur les successions et les donations s’applique aux transferts de biens et droits de succession à la suite d’un décès, par donation à titre gratuit, y compris les transferts découlant de trusts et autres liens de destination” (art.1 c.1 lit.b).

En ce qui concerne ces derniers, si le donneur d’ordre est résident en Italie, l’impôt sur les successions et les donations est dû sur tous les biens et droits transférés aux bénéficiaires. Si le donneur d’ordre n’est pas résident en Italie, l’impôt est dû uniquement sur les biens et droits existant sur le territoire de l’État, transférés aux bénéficiaires (Art.1 c.1.let.c)

L’importante nouveauté en matière d’impôts de succession et de donation, introduite par le Décret législatif n. 139/2024, est le retour au passé pour la taxation des trusts et autres liens de destination. Contrairement à ce qu’avait prévu la circulaire de l’Agenzia delle Entrate n.34E de 2022, qui avait imposé l’imposition au moment de l’attribution des biens aux bénéficiaires, avec l’introduction de l’article 4-bis, le législateur précise expressément que :

1. Le trust et les autres liens de destination sont soumis à l’impôt sur les successions et donations. 2. La taxe s’applique au moment du transfert des biens et des droits en faveur des bénéficiaires. 3. Toutefois, il est possible d’opter pour payer les impôts au moment du transfert des biens et des droits ou à l’ouverture de la succession (art.4-bis c.3).

Voir aussi: “Démenager en Italie: allègements fiscaux pour les retraités et les contribuables à hauts revenus”.

Vous avez besoin de conseils en matière de succession et donation? Contactez nos professionels.

Comme il est rappelé au paragraphe 4 lit. h, du même art.1, sur la valeur globale nette des biens et des droits cédés s’applique : a) 4% sur le surplus de la franchise de € 1.000.000,00 (pour chaque bénéficiaire) vers le conjoint et les parents en ligne droite. b) 6% sur l’excédent de € 100.000,00 (pour chaque bénéficiaire) envers les frères et sœurs. c) 6% vers les autres parents jusqu’au 4° degré et aux proches en ligne droite, ainsi que vers les proches en ligne collatérale jusqu’au 3° degré. d) 8% par rapport à tous les autres. e) Si le bénéficiaire est un handicapé reconnu (art.3 c.l 104/1992), l’impôt sur les successions ne s’applique qu’à la valeur qui dépasse 1.500.000 euros.

La norme est très importante pour clarifier une situation compliquée, puisque la base d’imposition, les franchises et les taux peuvent être déterminés sur la base du nouveau décret (DLgs 139/2024), au moment de la cession ou de l’ouverture de la succession. Cela signifie qu’une fois les impôts payés, si ceux-ci devaient augmenter, les bénéficiaires ne devront rien payer d’autre à l’État au moment de la cession des biens.

En outre, toujours dans ce cas, les cessions ultérieures à des bénéficiaires appartenant à la même catégorie que ceux pour lesquels l’impôt a été payé d’avance, seront également exonérées. Le quatrième alinéa du même article précise que ces dispositions s’appliqueront également aux trusts déjà constitués à la date d’entrée en vigueur du nouveau décret. Le soutien du décret-loi 139/2024 en matière de clarté et de planification patrimoniale est évident.

Pour un aperçu général, lire l’article: “Les impòts sur la maison en Italie”.

Intéressant de lire : “Avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers en Italie, avec des révenus élevés”.

Nouveautés en matière de liquidation et le paiement des impôts.

Auparavant, les taxes de timbre, hypothèques et cadastres étaient calculées au moment de l’établissement de la déclaration de succession télématique et étaient retirées sur un compte courant ouvert auprès d’une banque convenue avec l’Agence des Impôts. Le droit de succession, s’il était dû, était calculé par l’Agence des Impôts elle-même. Celle-ci émettait dans les 60 jours un avis de liquidation, avec l’indication du montant de la taxe à payer.

L’article 1 c.2 lett. v) du Décret-loi 139/2024 modifie cette procédure en permettant au déclarant de calculer lui-même la taxe. Ces ci sont l’autres nouveautés en matière  d’impôts de succession et de donation. Le montant dû, doit être payé dans les 90 jours en utilisant le formulaire F24, ainsi les bureaux financiers garderont le contrôle de l’autoliquidation, des paiements et de leur correspondance avec ce qui est déclaré.

Paiements. Le contribuable peut choisir de payer la totalité du montant dû ou de verser 20 % et le reste en 8 versements trimestriels. Il doit en faire mention dans la déclaration de succession. Si la taxe à payer dépasse 20.000 euros, les versements peuvent aller jusqu’à 12. Aucune prolongation n’est admise pour des montants inférieurs à 1.000 euros.

Erreurs de déclaration. Si une taxe plus élevée est due, l’Agenzia delle Entrate notifiera l’avis de liquidation dans un délai de deux ans à compter du dépôt de la déclaration. Le contribuable doit payer dans les 60 jours suivant la notification, avec des intérêts et des pénalités. Si le paiement est effectué dans ce délai, les sanctions sont réduites à un tiers.

Transferts d’entreprises et participations aux membres de la famille.

Le décret législatif 139/2024 réordonne également ces types de successions au sein des entreprises familiales. Les transferts effectués également par des pactes de famille, en faveur des descendants et du conjoint, sont exonérés d’impôt. En cas de transfert de parts sociales ou d’actions, l’exonération est limitée aux participations par lesquelles le contrôle de la société est acquis ou un contrôle préexistant est intégré.

Obligations des bénéficiaires. La facilité est obtenue si ceux-ci : 1) poursuivent l’activité pendant une période d’au moins 5 ans, dans le cas des entreprises ou de leurs branches. 2) détiennent le droit de propriété pendant une période d’au moins cinq ans à compter du transfert, pour les détenteurs d’autres parts sociales. Les bénéficiaires devront présenter une déclaration d’engagement spécifique, au moment de l’acte de donation, du pacte de famille ou de la présentation de la déclaration de succession.

La facilité s’applique également aux transferts d’actions et de parts sociales de sociétés résidentes dans l’Union européenne. Il s’étend également à l’Espace économique européen ou dans des pays qui assurent un échange d’informations adéquat avec l’Italie. Ceci dans les mêmes conditions prévues pour les transferts de parts sociales et actions d’entités résidentes (Art.1 c.1 lett.d).

Nos professionnels fournissent une assistance complète en matière de succession, tant fiscale que juridique. Nous faisons appel à des avocats et comptables expérimentés dans le domaine des trusts et autres formes de ségrégation et de transmission du patrimoine.

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Un guide simple pour comprendre tous les avantages  fiscaux pour les retraités et les contribuables à hauts revenus qui ont l’intention de déménager en Italie.

Depuis de nombreuses années, certains États ont lancé une série de campagnes d’allégement fiscal. Le but est d’attirer de nouveaux résidents ayant la capacité de dépenser de l’argent et de faire des investissements sur leurs territoires. Une véritable concurrence fiscale s’est créée qui a donné à de nombreux contribuables un large choix. Ces derniers temps, l’Italie a également décidé de s’engager dans cette voie, en offrant deux types d’allégements fiscaux . Ils sont: a) Les incitations fiscales pour les retraités et b) les avantages fiscaux pour les contribuables à hauts revenus.

Cet article-guide, en plus de présenter les opportunités fiscales pour les non-résidents qui décident de déménager en Italie, est relié de manière interactive à une série d’autres articles plus spécifiques. Pour chaque matière, ils complètent l’information pour ceux qui veulent consacrer un peu de temps à les lire.

Intéressant à lire: “Nouveautés en matière d’impôts de succession et  donation en Italie”.

Le nouveau régime fiscal sur les retraités étrangers qui viennent résider en Italie. Imposition des pensions étrangères à 7%.

Le nouveau régime fiscal sur les retraités étrangers, a été introduit par la loi budgétaire de 2019 (L.145/2018) et transposé par l’art.24 ter du TUIR. L’intention était de “favoriser les investissements, la consommation et l’enracinement dans les communes appartenant aux territoire des régions du sud, dont la population ne dépasse pas 20000 habitants”. Par la suite, ce régime préférentiel, pour la taxation des pensions étrangères, a été étendu par le D.L. 4/2022 (décret Soutiens ter) aux zones touchées par le tremblement de terre de L’Aquila le 6 avril 2009.  Récemment la mesure concerne aussi à celles touchées par les événements sismiques successifs de 2016 dans les Marches et en Ombrie.

Sont concernés ceux qui bénéficient de pensions étrangères, au sens de l’art.49 c.2 lett.a. du TUIR. Ce traitement fiscal attire également les autres revenus produits en dehors de l’Italie, dont le retraité est titulaire. Sont exclus ceux obtenus dans notre pays, qui seront soumis à l’imposition ordinaire. Sur les revenus des nouveaux résidents, un impôt de substitution de 7% sera appliqué pendant 10 ans. D’autres facilités permettent d’exonérer le contribuable de remplir le cadre Rw, dans le Modèle Unique, aux fins de surveillance fiscale.  Il sera également exempté de payer l’IVIE sur les immeubles et l’IVAFE sur les actifs financiers détenus à l’étranger.

Les pensionnés néo-résidents, doivent provenir de pays avec lesquels l’Italie a un rapport de coopération administrative. Ils doivent s’inscrire à l’état civil de la population résidente et ils ne doit pas y avoir eu, au cours des 5 périodes d’imposition précédentes.  Il est bon de garder à l’esprit que cette taxe ne peut pas être déduite des impôts payés à l’étranger et il sera donc très utile d’examiner en permanence les conventions entre les différents États. En effet comme on le sait, l’imposition des retraites ne se fait pas toujours de la même manière mais, au contraire, change, compte tenu des dérogations fréquentes apportées aux modèles standard.

Pour ceux qui souhaitent déménager en Italie et bénéficier des allègements fiscaux comme ceci, il est nécessaire d’effectuer une option dans la déclaration de revenus de l’année où ils s’installent en Italie.  Les nouveaux résidents peuvent également décider de ne pas appliquer l’impôt de substitution aux revenus d’un ou plusieurs États étrangers de leur choix. En faisant cela, ils  bénéficieront du crédit relatif aux impôts déjà payés dans ces lieux. Ce choix doit toujours être mis en évidence dans l’option.

Il est bon de rappeler que, pas tous les étrangers qui viennent résider en Italie bénéficieront de l’impôt forfaitaire de 7%. sur la pension qu’ils percoivent. Un français sera imposé différemment d’un belge, et la taxation peut varier selon que vous avez été fonctionnaire ou employé privé. La double nationalité est également importante.

Retraités de Belgique. Les pensions publiques de source belge ne sont imposées qu’en Belgique. Toutefois, si le retraité a la nationalité italienne, ils ne sont imposés qu’en Italie. Les pensions privées des Belges résidant en Italie ne sont imposées qu’en Italie.

Retraites de France. Les pensions publiques de source française, ne sont imposées qu’en France. Toutefois, si le retraité est citoyen italien et non français, il n’est imposé qu’en Italie. Les retraites privées françaises ne sont taxées, (selon une règle générale), qu’en Italie. Toutefois, les pensions qui sont indiquées dans la convention Italie-France en vigueur comme étant des pensions payées selon la législation de “sécurité sociale” sont imposables dans les deux États. Il faut faire attantion.

Cependant, même dans ces cas, l’imposition à 7% peut s’appliquer aux autres revenus du retraité de source étrangère, comme les plus-values. 

Une analyse personnalisée de la situation fiscale de ceux qui souhaitent s’installer en Italie ou de ceux qui y résident déjà serait certainement souhaitable, notamment à la lumière des récentes réformes réglementaires, ainsi que des conventions fiscales bilatérales signées par notre pays et celui de destination.

Impôts de succession et donation. l’Italie offre des avantages fiscaux considérables.

La principale motivation des étrangers pour se déménager en Italie, sont sans aucun doute les allégements fiscaux en matière d’impôt sur les successions et les donations. Les tarifs sont les suivants :

Sur la valeur globale nette des biens et des droits s’applique : a) 4% sur le surplus de la franchise de € 1.000.000,00 (pour chaque bénéficiaire) vers le conjoint et les parents en ligne droite. b) 6% sur l’excédent de € 100.000,00 (pour chaque bénéficiaire) envers les frères et sœurs. c) 6% vers les autres parents jusqu’au 4° degré et aux proches en ligne droite, ainsi que vers les proches en ligne collatérale jusqu’au 3° degré. d) 8% par rapport à tous les autres. e) Si le bénéficiaire est un handicapé reconnu (art.3 c.l 104/1992), l’impôt sur les successions ne s’applique qu’à la valeur qui dépasse 1.500.000 euros.

Transferts d’entreprises et participations aux membres de la famille: avantages fiscaux exceptionnels.

Les transferts effectués également par des pactes de famille, en faveur des descendants et du conjoint, sont exonérés d’impôt. En cas de transfert de parts sociales ou d’actions, l’exonération est limitée aux participations par lesquelles le contrôle de la société est acquis ou un contrôle préexistant est intégré.

La facilité est obtenue si ceux-ci : 1) poursuivent l’activité pendant une période d’au moins 5 ans, dans le cas des entreprises ou de leurs branches. 2) détiennent le droit de propriété pendant une période d’au moins cinq ans à compter du transfert, pour les détenteurs d’autres parts sociales. 

Vous avez besoin de conseils en matière de succession et donation en Italie? Contactez nos professionels.

Déménager en Italie: Les achats immobiliers, une opération à suivre avec attention.

Nous pensons qu’il est également utile de rappeler dans cet article, dédié à ceux qui souhaitent déménager en Italie pour profiter des allègements fiscaux, les problèmes liés au marché immobilier.

Investir en Italie, offre aujourd’hui de nombreuses opportunités, en particulier pour les faibles coûts d’acquisition et la possibilité d’acheter des biens immobiliers dans des environnements avec des paysages naturels et un patrimoine culturel unique au monde. Dans le même temps, il existe également des risques importants, tels que la lourdeur bureaucratique et la réglementation fiscale complexe. Faire des erreurs est très facile, et ils peuvent transformer un investissement, de rentable à une perte nette.

Par conséquent est important prêter attention, que vous achetiez une simple maison unifamiliale ou que vous achetiez un complexe immobilier plus important, comme une entreprise agricole, pour la trasformer en agritourisme. Il faut également garder à l’esprit que de nombreuses propriétés sont détenues par des entreprises, souvent inactives depuis des années. Elles sont susceptibles d’encourir de lourdes pénalités fiscales, dues à la réglementation sur les sociétés “di comodo” ou à des pertes systémiques.

Avant de commencer à acheter, une analyse préventive est toujours recommandée, car de nombreuses erreurs sont commises lors de la phase de démarrage, de la création d’entreprise ou de l’achat de parts d’entreprises existantes. Nous fournissons un service précis de due diligence préventive; le coût du conseil est évidemment proportionnel à ce que l’on achète.

Pour ceux qui sont intéressés à déménager dans la péninsule, voir aussi: “Les impôts sur la maison en Italie”

Déménager en Italie: allègements fiscaux pour les contribuables à hauts revenus.

Ce régime fiscal concerne toutes les personnes qui n’ont pas été fiscalement résidentes en Italie, pendant au moins neuf périodes d’imposition au cours des dix années précédant le début de la période d’allégement.

L’art. 24 Bis du TUIR, permettait à tous ceux qui voulaient s’installer en Italie, de payer un impôt de substitution de 100.000 € par an, indépendamment des revenus qu’ils avaient dans leur pays d’origine. Il est évident que cette facilité est avantageuse pour tous ceux qui ont des revenus élevés. Il est possible d’étendre le bénéfice aux membres de la famille en payant 25.000 € par an, pour chacun d’eux. L’impôt est à payer chaque année, à la date fixée pour le paiement du solde de l’impôt sur le revenu (30 juin). Pour ceux qui déménagent à partir de 2025, la taxe a été augmentée à € 200.000  par an et et depuis le 1er janvier 2026, la mème taxe a été portée à € 300.000.

Comme pour les retraités, les nouveaux résidents peuvent choisir de ne pas appliquer le régime d’avantage à un ou plusieurs pays étrangers de leur choix.  De sorte qu’ils pourront bénéficier du crédit pour les impôts payés à l’étranger. Il est nécessaire d’exercer une option lors de la déclaration de revenus relative à la première année au cours de laquelle le nouveau résident déménage en Italie.

Afin d’être sûr de ne pas commettre d’erreur, il est possible de présenter une demande préalable, dans laquelle on demande à l’Agenzia delle Entrate, si le contribuable a les conditions pour pouvoir bénéficier de l’avantage fiscal. Avec cette facilitation le contribuable est exonéré de remplir le cadre Rw, dans le Modèle Unique, aux fins de surveillance fiscale. De cette façon il ne devra pas payer l’IVIE sur les immeubles et l’IVAFE sur les actifs financiers détenus à l’étranger.

Pour ceux qui souhaitent déménager en Italie et bénéficier des allègements fiscaux comme celui pour les révenus élevés, voir aussi:

 “Avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers en Italie, avec des revenus élevés”

Nos professionnels sont disponibles pour une analyse personnalisée de la situation fiscale de ceux qui souhaitent s’installer en Italie. Evaluation à faire, à la lumière des récentes réformes réglementaires, ainsi que des conventions fiscales bilatérales signées par l’Italie et le pays d’origine.

 Pour contacter nos professionels , vous pouvez visiter la section:”Consulenza Trubutaria”

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Per regolarizzazione fiscale dell’immobile estero, si intende l’assolvimento dell’obbligo di monitoraggio ed il pagamento delle imposte mediante ravvedimento.

Può capitare che, ad un certo punto, ci si renda conto di avere sempre avuto in famiglia la disponibilità un immobile oltre frontiera. Magari messo a reddito, oppure ceduto un paio di anni prima, senza averlo mai inserito in dichiarazione dei redditi. Queste situazioni, sono più comuni di quanto si pensi. Un tempo ampiamente trascurate, viste le difficoltà al monitoraggio e allo scambio dei dati fra gli stati, sono divenute oggi di maggiore attualità.

La cosa, in particolare, per i beni dislocati nell’Unione Europea, anche alla luce di norme come la Direttiva 2011/16/UE del Consiglio, “Cooperazione amministrativa nel settore fiscale”, del 15 febbraio 2011 e successive. Le omissioni più ricorrenti sono rappresentante dal mancato assolvimento degli obblighi di monitoraggio. Seguono poi la mancata dichiarazione dell’Ivie, delle imposte da locazione e delle eventuali plusvalenze da cessione.

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Le sanzioni in caso di mancata regolarizzazione dell’immobile estero e dei redditi da questo prodotti.

Le sanzioni sono differenti, a seconda delle infrazioni commesse. Di conseguenza, varieranno anche le modalità per la loro regolarizzazione.

Mancato monitoraggio fiscale. La più ricorrente e soprattutto la più odiosa delle ammende in materia, é quella per mancato monitoraggio fiscale. L’art.5 del D.L. 28 Giugno 1990 n.167, prevede una sanzione che va dal 3 al 15 per cento degli importi non dichiarati. Tale ammenda é incrementata dal 6 e al 30 per cento, se l’immobile si trova in un paradiso fiscale. E’ bene tenere a mente che l’importo non dichiarato é il valore del bene immobile.

Omessa dichiarazione Ivie. Altra sanzione direttamente connessa, é quella per la mancata liquidazione dell’IVIE, l’imposta sul valore dei beni immobili situati al’estero. Ai sensi del D.L. 6 Dicembre 2011 n.201, é equivalente a quella sul reddito delle persone fisiche. Questa si aggira dal 120 al 240% dell’ammontare delle imposte dovute e non dichiarate (Art. 1, co. 1 del D.Lgs. n. 471/97) e dal 90 al 180% in presenza di dichiarazione infedele ma presentata (Art. 1, co. 2 del D.Lgs. n. 471/97).

Omessa dichiarazione redditi esteri (locazioni). Quanto alle imposte sulle eventuali locazioni estere, ricordiamo che, a prescindere quanto si sia già corrisposto all’erario del paese ospitante, esse devono essere dichiarate anche in Italia. Su di queste verranno applicate l’Irpef e le addizionali Regionali e Comunali del caso. Le sanzioni per omessa dichiarazione ammotano dal 240 al 480% della maggior imposta. Aumenteranno inoltre di 1/3 in quanto su redditi prodotti all’estero (Art.1, co.1, 7 e 8 del D.Lgs. n.471/97); andranno quindi dal 320 al 640%.

Per contro, in presenza di dichiarazione infedele, ma presentata, le sanzioni ammonteranno dal 180 al 360% della maggior imposta, aumentate di 1/3 in quanto su redditi prodotti all’estero (Art.1, co. 2, 7 e 8 del D.Lgs. n.471/97); andranno quindi dal 240 al 480%. Inoltre, non liquidando le imposte italiane nel Modello Unico, non si ha il diritto di potervi detrarre quelle straniere già pagate all’estero.

Omessa dichiarazione di plusvalenze estere. Per ultimo, ma non meno importante vi é il problema delle eventuali plusvalenze da cessione. Queste costituiscono reddito imponibile, nel caso in cui l’immobile estero é ceduto prima dei 5 anni dall’acquisto. La differenza fra il prezzo di acquisizione e quello di vendita costituisce reddito imponibile. Se ceduto tramite un notaio italiano, é possibile pagare immediatamente l’imposta sostitutiva del 26%. In difetto, qualora si effettuasse la compravendita all’estero, sarà necessario liquidare le imposte nel Modello Unico, pena la sanzione dal 120 al 240%, delle imposte dovute e non dichiarate, aumentate di 1/3 in quanto prodotte all’estero (Art.1, co.1 e 8 del D.Lgs. n.471/97).

L’importo da pagare si aggirerà quindi dal 160 al 320% dell’imposta non dichiarata.  Per contro, in presenza di dichiarazione infedele, ma presentata, le sanzioni ammonteranno dal 90 al 180% della maggior imposta, aumentate di 1/3 in quanto prodotte all’estero (Art.1, co. 2 e 8 del D.Lgs. n.471/97). Esse ammonteranno quindi dal 120 al 240%. Tutto ciò premesso, non resta che esaminare, le operazioni necessarie, al fine di procedere alla regolarizzazione fiscale dell’immobile estero.

Se non hai mai dichiarato i tuoi beni all’estero leggi: “Il ravvedimento del quadro RW”.

Per maggiori informazioni vedi anche l’articolo: “La tassazione della casa all’estero”.

Le procedure di regolarizzazione fiscale: Il ravvedimento operoso.

La regolarizzazione fiscale dell’immobile all’estero, trova nel ravvedimento operoso uno strumento valido per limitare i danni di un eventuale accertamento fiscale. Il ravvedimento operoso consente al contribuente di regolarizzare la propria posizione nei confronti del fisco, pagando sanzioni ridotte. Il contribuente può esercitare il ravvedimento anche in presenza di verifiche fiscali. Per contro, ciò non può essere fatto se ha ricevuto la notifica di accertamento e di pagamento delle imposte.

La legge di riferimento è l’articolo 13 del D.Lgs 472/97 “Disposizioni generali in materia di sanzioni amministrative per le violazioni di norme tributarie”. In ogni caso, per esercitare il “ravvedimento operoso” è necessario aver depositato, la dichiarazione dei redditi per gli anni da regolarizzare. Per questo motivo, è sempre consigliabile presentarla a suo tempo, in modo da poterla sempre integrare, se necessario.

Ai casi di specie si applicano diversi tipi di ravvedimento:

a) Regolarizzazione dell’obbligo di monitoraggio fiscale. È necessario presentare il quadro RW del Modello Unico, in cui saranno riportati i beni detenuti all’estero. Le penalità per mancata compilazione dovranno essere pagate, ma ridotte dal “ravvedimento”.

b) Regolarizzazione della dichiarazione IVIE. Si dovà presentare il Modello Unico, con la liquidazione IVIE (Imposta sul Valore degli Immobili all’Estero) e pagare l’imposta. IVIE è pari allo 0,76% (dal 2024 è 1,06%) del valore degli immobili. Anche le penali e gli interessi dovranno essere pagati, ma ridotti con il “ravvedimento”.

e) Regolarizzazione della mancata dichiarazione dei redditi esteri (affitti). Si dovrà presentare il Modello Unico, con i redditi da locazione esteri e liquidare l’Irpef (imposta sul reddito delle persone fisiche), nonché le imposte addizionali regionali e comunali . È possibile detrarre le imposte pagate all’estero. Oltre alla tassa, dovranno essere pagate anche le sanzioni e gli interessi, ridotti a seguito del ravvedimento.

d) Regolarizzazione dell’omessa dichiarazione di plusvalenze estere. Andà presentato il Modello Unico e riportate le plusvalenze estere, cioè la differenza tra il prezzo di vendita e il prezzo di acquisto dell’immobile. Quest’ultima, che costituisce un reddito imponibile, sarà tassata ai fini dell’Irpef (imposta sul reddito delle persone fisiche), nonché le imposte addizionali regionali e comunali . È possibile detrarre le imposte pagate all’estero. Oltre alla tassa, dovranno essere pagate anche le sanzioni e gli interessi, ridotti a seguito del ravvedimento.

Riportiamo di seguito, un riepilogo dell’importo delle sanzioni previste dal ravvedimento. Ciò in relazione al periodo nel corso del quale viene effettuata la rettifica.

“Il pagamento della sanzione ridotta deve essere effettuato contemporaneamente alla regolarizzazione del pagamento della tassa o della differenza di imposta, nonché del pagamento degli interessi di mora calcolati al tasso legale con maturazione giornaliera”. (Articolo 13 c.2 D.Lgs 472/97).

Per saperne di più sull’argomento leggi anche: “Il monitoraggio fiscale dei beni all’estero”.

Su queste ed altre problematiche sul tema del monitoraggio fiscale e regolarizzazione dell’immobile all’estero, i nostri professionisti forniscono assistenza completa. In particolare per coloro che desiderano acquistare immobili, detenere investimenti finanziari o partecipazioni oltre frontiera. Contattaci.

Incontra i nostri profesionisti alla sezione: “Consulenza tributaria in materia di patrimonio”.

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Cet article concerne tous ceux qui ont leur résidence fiscale en Italie et détiennent des biens immobiliers dans d’autres pays.

En résumé, on peut dire qu’en Italie, par régularisation fiscale de l’immeuble à l’étranger, on entend l’accomplissement de l’obligation de déclaration (suivi fiscal) et le paiement des impôts.

Il peut arriver, qu’on se rende compte qu’on a toujours eu dans la famille la disponibilité d’un bien immobilier au-delà des frontières. Peut-être loué, ou cédé quelques années plus tôt, sans jamais le mettre dans la déclaration d’impots. Ces situations sont plus courantes que vous ne le pensez. Autrefois largement négligées, en raison des difficultés pour les États de surveiller et d’échanger les données, elles sont aujourd’hui de plus en plus d’actualité.

La chose, en particulier, pour les biens immobiliers non déclarés situés dans l’Union Européenne, également à la lumière de normes telles que la Directive 2011/16/UE du Conseil, “Coopération administrative dans le domaine fiscal”, du 15 février 2011 et suivantes. Les omissions les plus fréquentes sont le non-respect des obligations de déclaration (suivi fiscal). Viennent ensuite l’absence de déclaration de l’Ivie, des impôts sur les revenus locatifs et des éventuelles plus-values de cession.

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Les sanctions en cas de non régularisation de l’immeuble étranger et des revenus de ce produits.

Les sanctions sont différentes selon les infractions commises. Par conséquent, les modalités de leur régularisation varieront également.

Absence de déclaration (suivi fiscal). La plus fréquente et surtout la plus odieuse des amendes en la matière, est celle pour défaut de déclaration (. L’article.5 du D.L. 28 juin 1990 n.167, prévoit une sanction allant de 3 à 15 pour cent des montants non déclarés. Cette amende est portée de 6 à 30 pour cent, si l’immeuble est situé dans un paradis fiscal. Il est bon de rappeler que le montant non déclaré est la valeur du bien immobilier.

Pas de déclaration Ivie. Une autre sanction directement liée, est celle pour la non-liquidation de l’IVIE, la taxe sur la valeur des biens immobiliers situés à l’étranger. Au sens du D.L. 6 décembre 2011 n.201, elle est équivalente à celle sur le revenu des personnes physiques. Celle-ci est de 120 à 240% du montant des impôts dus et non déclarés (art. 1, co. 1 du D.Lgs. n. 471/97) et de 90 à 180% en présence de déclaration infidèle mais présentée (art. 1, co. 2 du D.Lgs. n. 471/97).

Absence de déclaration de revenus étrangers (loyers).  En ce qui concerne les éventuelles locations à l’étranger, rappelons que, quelles que soient les sommes déjà versées au Trésor public du pays d’accueil, elles doivent également être déclarées en Italie. Sur celles-ci seront appliqués l’Irpef et les impôts Additionnels Régionaux et Communaux du cas. Les pénalités pour omission de déclaration s’élèvent de 240 à 480 % de la plus forte taxe. Ils augmenteront également de 1/3 car ce sont des revenus produits à l’étranger (Art.1, co.1, 7 et 8 du D.Lgs. n.471/97); ils iront donc de 320 à 640%.

Au contraire, en présence de déclaration infidèle mais présentée, les sanctions s’élèveront de 180 à 360% de la plus grande taxe, augmentées de 1/3 car ce sont des revenus produits à l’étranger (Art.1, co. 2, 7 et 8 du D.Lgs. n.471/97); elles iront donc de 240 à 480%. En outre, en ne déclarant pas les impôts italiens dans le Model Unico, vous n’avez pas le droit de déduire les impôts déjà payés à l’étranger.

Pour avoir un cadre général sur la taxation des immeubles, lire: “Le impots sur la maison en Italie”.

“Demenager en Italie: allègements fiscaux pour les retraités et les contribuables à hauts revenus”.

Absence de déclaration de plus-values étrangères. Enfin, il y a le problème des éventuelles plus-values de cession. Celles-ci constituent le revenu imposable, dans le cas où l’immeuble étranger est cédé avant les 5 ans de l’achat. La différence entre le prix d’acquisition et le prix de vente constitue un revenu imposable. Si cédé par un notaire italien, il est possible de payer immédiatement la taxe de remplacement de 26%. Au contraire, si l’on effectue l’achat et la vente à l’étranger, il sera nécessaire de régler les taxes dans le Modèle Unique, sous peine de la sanction de 120 à 240%, des impôts dus et non déclarés, augmentés de 1/3 car produits à l’étranger (Art.1, co.1 et 8 du D.Lgs. n.471/97).

Le montant à payer sera donc de 160 à 320% de la taxe non déclarée. En revanche, en présence d’une déclaration infidèle mais présentée, les sanctions s’élèveront de 90 à 180% de la plus grande taxe, augmentées de 1/3 car produites à l’étranger (Art.1, co. 2 et 8 du D.Lgs. n.471/97). Elles s’élèveront donc de 120 à 240 %. Compte tenu de ce qui précède, il ne reste plus qu’à examiner les opérations nécessaires en vue de procéder à la régularisation fiscale de l’immeuble étranger.

Les procédures de régularisation fiscale : “Il ravvedimento operoso” (Repetance fiscale).

La régularisation fiscale de l’immeuble à l’étranger, trouve dans la repentance fiscale un instrument valable pour limiter les dommages d’une éventuelle constatation fiscale. Le “ravvedimento operoso” permet au contribuable de régulariser sa position vis-à-vis du fisc, en payant des sanctions réduites. Le contribuable peut exercer le ravvedimento, même en présence de vérifications fiscales. En revanche, cela ne peut pas être fait, s’il a reçu la notification de constatation et de règlement des impôts.

La loi de référence est l’article 13 du D.Lgs 472/97. Dans tous les cas, pour exercer le “ravvedimento operoso”, il est nécessaire d’avoir déposé, la déclaration d’impôts pour les années à régulariser. Pour cette raison, il est toujours conseillé de presenter, la déclaration d’impôts, afin de pouvoir toujours la compléter, si le besoin s’en fait sentir. Des déclarations de revenus complémentaires devront donc être présentées, pour corriger celles originaires.

Différents types de repentance s’appliquent aux cas d’espèces:

a) Régularisation de l’obligation de déclaration (suivi fiscal). Il est nécessaire de présenter le cadre RW du Modello Unico, dans lequel seront rapportés les biens détenus à l’étranger. Les pénalités pour défaut de compilation devront être payées, mais réduites par le “ravvedimento”.

b) Régularisation de la déclaration IVIE. Vous devrez présenter le Modello Unico, avec la liquidation IVIE (Taxe sur la Valeur des Biens immobiliers à l’Étranger) et payer l’impôt. L’IVIE s’élève à 0,76% (à partir de 2024 il est de 1,06%) de la valeur des immeubles. Les pénalités et les intérêts devront également être payés, mais réduits avec le “ravvedimento”.

c) Régularisation de l’absence de déclaration des revenus étrangers (loyers). Vous devrez présenter le Modello Unico, avec les revenus locatifs étrangers et liquider l’Irpef (impôt sur le revenu des personnes physiques) et les impôts Additionnels Régionaux et Communaux . Il est possible de décompter les impôts payés à l’étranger. En plus de la taxe, les pénalités et les intérêts, réduits à la suite de la repentance, devront être payés.

d) Régularisation de l’absence de déclaration des plus-values étrangères. Vous devrez présenter le Modello Unico, et y rapporter les plus-values étrangères, c’est-à-dire la différence entre le prix de vente et le prix d’achat de l’immeuble. Celui-ci, qui constitue un revenu imposable, sera imposé aux fins de l’Irpef (impôt sur le revenu des personnes physiques). Il est possible de décompter les impôts payés à l’étranger. En plus de la taxe, les pénalités et les intérêts, réduits à la suite de la repentance, devront être payés.

Ci-dessous, un résumé du montant des sanctions prévues par la repentance fiscale. Ceci en relation avec la période au cours de laquelle la régularisation est effectuée.

“Le paiement de la sanction réduite doit être effectué en même temps que la régularisation du paiement de la taxe ou de la différence, le cas échéant, ainsi que du paiement des intérêts moratoires calculés au taux légal avec maturation au jour le jour”. (Article 13 c.2 D.Lgs 472/97).

“Avantages fiscaux pour les nouveaux résident en Italie avec des revenus élevés.

Nos professionnels sont à votre disposition pour vous aider dans les procédures de régularisation fiscale de l’immeuble à l’étranger. Aussi à la lumière des récentes réformes réglementaires, ainsi que des conventions fiscales bilatérales signées par l’Italie et les pays étrangers.

Pour contacter nos professionels, vous pouvez visiter la section: “Consulenza tributaria”.

L'articolo LA RÉGULARISATION FISCALE DE L’IMMEUBLE À L’ÉTRANGER. proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

Scopo della norma é di consentire il monitoraggio su tutte quelle attività situate all’estero, suscettibili di essere produttive di reddito imponibile. Il monitoraggio fiscale dei beni esteri, é parimenti considerato dal legislatore, elemento essenziale al contrasto dell’evasione e del riciclaggio. La comunicazione viene effettuata mediante la compilazione del quadro RW del modello Unico, nel quale vengono anche calcolate l’Ivie e l’Ivafe.

Monitoraggio fiscale delle attività all’estero: i soggetti obbligati.

Sono obbligate le persone fisiche, gli enti non commerciali, le società semplici e i soggetti equiparati che risiedono in Italia. Rientrano nell’obbligo anche le persone fisiche titolari di reddito di impresa o di lavoro autonomo. Le persone fisiche devono essere residenti, ovvero devono aver trascorso nel nostro paese la maggior parte del periodo di imposta. In alternativa dovranno essere stati iscritti nell’anagrafe della popolazione residente o avere in Italia il domicilio o la residenza come individuato dal Codice Civile.

Stessa cosa vale anche per gli enti non commerciali, le società semplici e i soggetti equiparati. Essi si considerano residenti se hanno avuto per la maggior parte del periodo di imposta, la sede legale, l’amministrazione o l’oggetto sociale, nel territorio dello stato. Anche i Trust e affini, si considerano residenti in Italia, se almeno uno dei disponenti e beneficiari é fiscalmente residente nel territorio dello stato. In caso di Trust istituiti in paradisi fiscali, la residenza scatta automatica se un soggetto residente effettui atti dispositivi verso di loro.

Per le attività cointestate, l’obbigo ricade su tutti i cointestatari. In presenza di un immobile gravato da usufrutto e da una nuda proprietà, obbligati saranno il nudo proprietario e l’usufruttuario. Qualora i beni fossero pervenuti per eredità o donazione, saranno chiamati ad adempiere gli eredi o i donatari. Infine, in caso di intestazione fiduciaria estera, l’obbligo restarà in capo al fiduciante residente.

In materia di beni non dichiarati otre frontiera si veda: “La regolarizzazione fiscale dell’immobile estero.”

Monitoraggio fiscale delle attività all’estero: cosa deve essere dichiarato.

Le attività finanziarie. Sono tutte quelle attività da cui derivano redditi di capitale o di natura diversa (Art.44 e 67 del D.Lgs 917/86). Nello specifico si intendono: le partecipazioni al capitale di società estere, di fondazioni e trust esteri. Inoltre, dovranno essere dichiarate, le obbligazioni estere, i titoli pubblici e i titoli pubblici italiani emessi all’estero, i titoli non rappresentativi di merce e i certificati di massa, emessi da non residenti. Sono sottoposti all’obbligo di monitoraggio, anche coloro che posseggono valute estere, depositi e conti correnti bancari presso istituti di credito esteri.

Inoltre, dovranno essere comunicati se stipulati con soggetto estero, senza intermediario residente. a) I contratti di natura finanziaria (es. finanziamenti, assicurazioni sulla vita). b) Rapporti di previdenza complementare. c) Rapporti finanziari e contratti derivati. d) I diritti di acquisto o di sottoscrizione relativi ad azioni estere o strumenti finanziari
assimilati; e) Metalli preziosi allo stato grezzo o sottoforma di monete, detenute all’estero. Infine dovranno essere dichiarate anche le attività finanziarie in Italia, detenute tramite soggetti non residenti (es.fiduciarie).

Le attività di natura patrimoniale. Sono quei beni materiali detenuti all’estero, in grado di produrre reddito imponibile in Italia. In primo luogo gli immobili e i diritti reali su di questi, quali ad esempio l’usufrutto. Anche gli immobili in multiproprietà ricadono nell’obbligo di segnalazione. Identico onere, riguarda le opere d’arte e gioielli detenuti in cassette di sicurezza.

Infine sono sottoposti all’obbligo di monitoraggio fiscale, anche i beni mobili esteri registrati presso i competenti organismi stranieri. Per fare un esempio le navi da diporto, ovvero tutto ciò che avrebbe le caratteristiche per essere registrato in Italia. Come per le attività finanziarie, anche i beni immobili situati in Italia, ma detenuti tramite fiduciarie estere, devono essere riportate nel quadro RW del Modello Unico.

Per una panoramica completa sull’argomento vedere anche: “IVIE e IVAFE. Le patrimoniali estere.”

Se non hai mai dichiarato le tue attività all’estero, vedi l’articolo: “Il ravvedimento del quadro RW”

Oltre ai possessori formali, obbligato al monitoraggio é anche il titolare effettivo.

Nei casi in cui gli asset patrimoniali esteri siano detenuti da soggetti giuridici con sede in quei paesi, per conto di residenti in italia, l’articolo 4 del D.L. 167 del 1990, prevede altresì l’obbligo di monitoraggio fiscale per i beni esteri, anche da parte dei titolari effettivi. Questi sono tutti coloro che, pur non essendo possessori diretti di investimenti, attività finanziarie e cripto-attività, ne hanno indirettamente la disponibilità.

Società di capitali. Nelle società non quotate, i titolari effettivi, sono le persone fisiche che controllino direttamente o indirettamente il 25% + 1 del capitale sociale. In tutti gli altri casi, sono la persona fisica o le persone fisiche che esercitano in altro modo il controllo sulla direzione dell’entità giuridica.

Fondazioni e Trust. Sono obbligati i beneficiari determinati (vested), qualora vene siano, che controllino una quota del 25% o superiore del patrimonio. In caso di beneficiari indeterminati (contingent), é obbligata la categoria di persone nel cui interesse principale è istituito o agisce il soggetto giuridico. In ogni caso, l’onere ricade sulla persona fisica o le persone fisiche, che esercitano il controllo su una quota del 25% o superiore del patrimonio.

Non sono obbligate al monitoraggio fiscale dei beni detenuti all’estero, le società residenti in Italia. In effetti, lo Stato italiano, attraverso i suoi organi ispettivi, ha già a disposizione i mezzi dichiarativi ordinari, al fine di effettuare le verifiche necessarie. Pertanto non saranno obbligati a redigere il quadro RW del modello Unico, nemmeno i detentori di partecipazioni di queste.

Monitoraggio fiscale delle attività all’estero: i soggetti esonerati.

Le società residenti e gli apparati dello Stato. Non sono soggetti all’obbligo di monitoraggio fiscale dei beni esteri, le società di capitali e le società di persone. Inoltre, non lo sono le società di fatto e le società cooperative. Fanno eccezione le società semplici che, per contro, ne sono gravate. Inoltre sono esentati i soggetti di cui all’art.74 del TUIR. Nello specifico: gli organi e le amministrazioni dello Stato, i comuni e i consorzi tra gli enti locali. Sono esonerate anche le associazioni e gli enti gestori del demanio collettivo, le comunità montane, le provincie e le regioni.

Gli OICR e i Fondi Immobiliari. Non vi rientrano nemmeno gli OICR, Organismi di Investimento Collettivo del Risparmio, in quanto gli investimenti detenuti non sono produttivi di reddito imponibile. Sono per contro obbligate al monitoraggio le casse professionali, qualora istutituite nella forma di associazione o fondazione (Cass.17961 del 24 Luglio 2013). Non sono soggetti i fondi immobiliari non imponibili, e quelli per le forme pensionistiche complementari soggette ad imposta sostitutiva.

Alcune tipologie di dipendenti pubblici. Coloro la cui residenza in Italia é determinata per legge sono altresì esentati dagli obblighi di monitoraggio fiscale. Nello specifico chi lavora all’estero per lo Stato italiano, o per un suo ente, presso organizzazioni internazionali a cui il nostro paese aderisce. Non compilano il quadro RW nemmeno i dipendenti pubblici residenti all’estero per necessità lavorative. Oltre a questi, che mantengono ai fini fiscali la residenza in Italia, é estesa l’esenzione (a determinate condizioni),  anche ai familiari.

L’esonero ha termine con il loro rientro in Italia. Durante la permanenza all’estero, questi hanno comunque l’obbligo di dichiarare i redditi provenienti dagli investimenti oltre confine. Per tutti gli altri residenti in Italia che lavorano all’estero, queste disposizioni, non valgono. Questi ultimi, come tutti, saranno sottoposti annualmente agli obblighi ordinari di monitoraggio fiscale.

Per una panoramica completa in materia di immobili si veda: “La tassazione della casa all’estero.”

Su queste ed altre problematiche sul tema del monitoraggio fiscale dei beni all’estero e al ravvedimento del quadro Rw, i nostri professionisti forniscono assistenza completa. In particolare per coloro che desiderano acquistare immobili, detenere investimenti finanziari o partecipazioni all’estero. Contattaci.

Incontra i nostri professionisti alla sezione: “Consulenza tributaria in materia di patrimonio”

L'articolo IL MONITORAGGIO FISCALE DEI BENI ALL’ESTERO. proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

Le persone fisiche, gli enti non commerciali (trust) e le associazioni tra i professionisti, fiscalmente residenti in Italia, devono compilare il quadro RW della Dichiarazione dei Redditi. Il fine é di di consentire il monitoraggio fiscale delle loro attività finanziarie e degli investimenti patrimoniali detenuti all’estero, incluso il calcolo dell’IVIE e dell’IVAFE.

Istituite con il Decreto Legge 6 Dicembre 2011 n.201, l’IVIE e l’IVAFE non sono imposte dirette, benché siano riscosse mediante il Modello Unico. A tale proposito si veda la Risposta 93/2022 dell’Agenzia Entrate. Esse hanno lo scopo di equiparare il trattamento fiscale degli immobili e delle attività di natura finanziaria che si trovano all’estero, con quello all’interno del nostro paese per gli stessi beni. Su di questi in Italia si applicano l’IMU e l’Imposta di Bollo.

Sono quindi imposte di natura patrimoniale basate sul possesso di determinati beni, che dovrebbero indicare una “capacità contributiva” del contribuente. Le aliquote sono dello 0,76% per l’IVIE e del 2 per mille per l’IVAFE. La legge di bilancio 2024 ne prevede l’innalzamento, rispettivamente al 1,06% e al 4 per mille.

Chi sono i contribuenti obbligati al pagamento dell’ Ivie e come si determina l’imposta.

L’Ivie, é un’imposta sul valore dei beni immobili situati al’estero. Ne sono soggetti anche i diritti reali gravanti su di questi, come l’usufrutto. Il soggetto passivo é il proprietario dell’immobile o colui che vanta un’altro diritto su di esso. L’imposta si paga in misura proporzionale alla durata del possesso del bene immobile. Il primo mese é computato per intero, se il possesso é durato per almeno 15 giorni. Nello stesso modo si calcola l’ultimo mese.

Come abbiamo già detto, l’Ivie é stabilita nella misura dello 0,76% del valore degli immobili. L’imposta non deve essere versata se di importo inferiore ai 200 euro. Essa viene calcolata su di una base imponibile rappresentata dal costo di acquisto, dai contratti o in loro difetto dal locale valore di mercato. Per gli immobili situati nell’Unione Europea o nello Spazio Economico Europeo il valore é quello catastale rivalutato.

Abitazione principale. L’Ivie é ridotta allo 0,4% sull’immobile adibito ad abitazione principale dal contribuente. Inoltre, vi é una detrazione di € 200 da detrarre dall’imposta così calcolata. In caso di comproprietà e di utilizzo dell’immobile come abitazione principale da più soggetti, la detrazione spetta in proporzione alla quota di possesso di ognuno. Le imposte patrimoniali della stessa natura, pagate all’estero sui medesimi immobili, possono essere detratte dall’Ivie.

La mancata compilazione del quadro Rw del Modello Unico, comporta sanzioni per il mancato pagamento dell’Ivie e dell’Ivafe, ma anche una sanzione amministrativa pecuniaria dal 3 al 15 per cento dell’ammontare degli importi non dichiarati. Nel caso in cui il contribuente avesse detenuto gli investimenti in un paese a fiscalità privilegiata, la sanzione aumenta dal 6 e al 30 per cento.

Se non hai mai dichiarato i tuoi beni all’estero leggi: “Il ravvedimento del quadro RW”.

Se possiedi un immobile oltre frontiera vedi anche: “La tassazione della casa all’estero”.

Ivafe, base imponibile, modalità di calcolo e soggetti obbligati al pagamento.

L’Ivafe é un’imposta sulle attività finanziarie che, le persone fisiche residenti in Italia, detengono all’estero. Come l’Ivie, l’Ivafe é calcolata in proporzione al periodo di detenzione delle attività, sulle quali viene applicata un’aliquota del 2 per mille del loro valore. La base imponibile dell’Ivafe é costituita dal valore di mercato monitorato alla fine dell’anno solare, nel paese ove le attività finanziarie si trovano. I conti correnti e i libretti di risparmio pagano in misura fissa € 34,20. L’Ivafe non deve essere versata, se l’importo medio detenuto all’estero é inferiore ai 5.000 euro.

Le attività finanziarie comprendono: le partecipazioni al capitale di società estere, di fondazioni e trust esteri. Sono interessate anche, le obbligazioni estere, i titoli pubblici e i titoli pubblici italiani emessi all’estero, i titoli non rappresentativi di merce e i certificati di massa, emessi da non residenti. Vi rientrano infine le valute estere, i depositi e conti correnti bancari presso istituti di credito esteri.

A completamento di quanto sopra, sono imponibili Ivafe, se stipulati con soggetto estero, senza intermediario residente. a) I contratti di natura finanziaria (es. finanziamenti, assicurazioni sulla vita). b) Rapporti di previdenza complementare. c) Rapporti finanziari e contratti derivati. d) I diritti di acquisto o di sottoscrizione relativi ad azioni estere o strumenti finanziari assimilati; e) Metalli preziosi allo stato grezzo o sottoforma di monete, detenute all’estero.

Ogni anno, il contribuente dovrà riportare i valori sul quadro RW del Modello Unico. Dall’Ivafe si detrae il valore dell’imposta patrimoniale della stessa natura pagata all’estero. Il pagamento dell’Ivafe, così come per l’Ivie, viene fatto con le stesse cadenze delle imposte sulle persone fisiche.

“Per saperne di più suglio obblighi di dichiarazione vedi: “Il monitoraggio fiscale dei beni all’estero”

“La Corte di Giustizia condanna la Spagna e il suo Modello 720, gemello del quadro RW italiano”

Su queste ed altre problematiche, in merito all’Ivie, all’Ivafe e alla compilazione del quadro Rw, i nostri professionisti forniscono assistenza completa. In particolare per coloro che desiderano effettuare investimenti all’estero. Potete contattarci visitando la sezione qui sotto:

Per una panoramica completa: “Consulenza tributaria in materia di patrimonio”.

L'articolo IVIE E IVAFE: LE PATRIMONIALI ESTERE. proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

Voici un aperçu général des impôts sur la maison et les biens immobiliers à usage d’habitation en Italie. Sont inclus les obligations déclaratives pour les non-résidents.

Comme il est bien connu, le système fiscal italien est très complexe et crée de nombreuses difficultés pour les résidents eux-mêmes. Un étranger qui a l’intention d’investir en Italie, doit au moins avoir quelques points fermes par rapport à ce qu’il devra affronter lors de l’achat, de la gestion ou de la vente de la propriété.

Les impôts sur la maison en Italie au moment de l’achat de la propriété.

Le contrat d’achat d’un bien immobilier à usage d’habitation, est nécessairement un acte public ou une écriture privée enregistrée auprès d’un notaire (Art.1350 du Code Civil). L’acte d’ achat est soumis à la TVA ou à la Taxe de Registre.

Tout d’abord il faut encadrer le concept de base imposable, c’est-à-dire le montant sur lequel on paie les impôts, nous en aurons de deux types. a) Le prix de la cession reporté sur l’acte. b) Le système du “prix-valeur” (valable uniquement pour les logements) qui tient compte de la valeur cadastrale.

Si vous avez besoin de l’assistace d’un fiscaliste italien, visitez la section: “Consulenza Tributaria”

Si le vendeur est une entreprise, l’acte est généralement exonérés de TVA et la base d’imposition sera le prix-valeur. La taxe d’enregistrement sera de 9% (avec un minimum de 1000 euros). L’impôt hypothécaire serà fixe de 50 euros e la taxe cadastrale aussi sera fixe de 50 euros. La TVA ne sera appliquée que dans deux cas:

a) Pour les biens immobiliers vendus par le constructeur dans un délai de 5 ans par la construction/rénovation, ou aussi après les cinq ans si le vendeur choisit de soumettre l’opération à la TVA;

b) Aux actes d’achat-vente de bâtiments d’habitation destinés à des logements sociaux, pour lesquelles le vendeur choisit de soumettre l’opération à la TVA. Dans ces deux cas le taux de TVA est de 10%, en outre, il y aura des taxes hypothécaire, cadastrale et d’enregistrement dans une mesure fixe de €200 chacune. Avec l’application de la TVA, la base imposable sera le prix de la cession.

Si le vendeur est un particulier, le droit d’enregistrement de 9% doit être appliqué (avec un minimum de 1000 euros) . L’impôt hypothécaire et le cadastrale seront fixés à 50 euros chacune. La base d’imposition sera le prix-valeur.

L’achat comme “première maison”, avec une taxe d’enregistrement réduite à 2% (avec un minimum de € 1000) ou une TVA à 4% est possible, mais il est également nécessaire d’y aller à vivre et devenir résidents. Ce n’est pas possible si un étranger veut rester fiscalement résident dans son pays.

La seule exception existe pour les Italiens résidant à l’étranger et inscrits à l’AIRE. Ils peuvent bénéficier de l’avantage fiscal, à condition qu’ils ne possèdent pas d’autre immeuble dans la même commune. Ils ne doivent pas avoir déjà acheté une autre propriété en Italie en tant que “première maison”.

Voir aussi: “Avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers en Italie, avec des revenus élevés”

Intéressant à lire: “Nouveautés en matière d’impôt de succession et donation en Italie”

Les impôts sur la location de biens immobiliers, sont constituées en premier lieu par:

L’IRPEF  (Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques). Le loyer déduit de 5% constitue une base imposable pour l’imposition ordinaire avec les taux qui en 2023 sont de 23% pour les revenus jusqu’à 15.000 euros; un taux de 25% pour les revenus entre 15.001 et 28.000 euros; un taux de 35% pour les revenus entre 28.001 et 50.000 euros; un taux de 43% pour les revenus de plus de 50.001 euros.

Nous avons également des taxes “mineures” appelées Addizionali Regionali e Comunali, d’un montant variable de collectivité locale à collectivité locale. Leurs taux de base sont respectivement de 1,23% et de 0,8% . Le contrat de location sera aussi soumis à la Taxe de Timbre (16 € par 4 pages) et à la Taxe de Registre 2% par an du loyer.

La Cedolare Secca, est une taxe alternative à l’IRPEF, que le contribuable peut appliquer et  qui prévoit un taux unique de 21% sur le loyer sans déduction. Le contrat est exonéré du droit d’enregistrement et du droit de timbre. Dans ce cas, il y aura des contraintes parce qu’il ne peut pas être appliqué aux immeubles de catégorie cadastrale A10 (bureaux ou studios privés). Le loyer ne peut pas être mis à jour annuellement à l’indice national ISTAT des prix à la consommation.

Dans certaines communes à “haute tension résidentielle”, où il y a pénurie de logements, le contribuable peut opter pour la Cedolare Secca avec taux à 10%. A cet égard, le frais de location ne sera pas décidée par les parties. Il sera convenue selon ce qui est prévu par les accords territoriaux de chaque commune avec les différentes associations professionnelles.

Locations de courte durée. Pour les locations de moins de 30 jours (touristiques), la loi de finances 2024, a prévu une augmentation de la Cedolare Secca de 21% à 26% pour l’immeuble suivant le premier. Si plus de 4 immeubles sont loués, l’activité sera considéré comme une entreprise et la taxation changera également. Depuis le 1er janvier 2026, ces immeubles sont passés de quatre à deux.

Les obligations déclaratives. Que la propriété soit louée ou à disposition, il sera toujours nécessaire (ou utile) de présenter, chaque année, la déclaration fiscale modèle Unique Personnes Physiques. Le déclarant, résidant à l’étranger, doit la souscrire en tant que contribuable non-résident.

A lire: “Déménager en Italie: Allègements fiscaux pour les retraités et les contribuables à hauts revenus.”

Les impôts sur la maison en Italie au moment de la vente.

Les plus-values de cession. En Italie, en cas de vente d’un bien immobilier, les plus-values ne sont imposables que si celui-ci est vendu dans les 5 ans suivant son acquisition. C’est dans le cas où le vendeur n’exerce pas d’activité commerciale. Si le bien est vendu dans les cinq ans suivant l’achat, nous aurons une plus-value imposable. Elle est constituée de la différence entre le prix d’achat ou de construction, (augmenté des impôts indirects payés lors de l’achat, des frais de notaire, d’entretien extraordinaire et de rénovation) et le prix de vente.

Sur la plus-value, les impôts sur la vente de la maison en Italie, pourront être, au choix du vendeur :

a) Une taxe de remplacement de 26% qui devra être appliquée et payé par le notaire au moment de l’acte. Elle ne pourra pas être reportée comme crédit d’impôt à l’étranger par le non-résident. Dans ce cas, la plus-value, ne doit pas être indiquée dans la déclaration fiscale italienne.

b) l’IRPEF (Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques). Dans ce cas, la déclaration fiscale italienne devra être rédigée selon le modèle Unico Personnes Physiques, où sera reportée la plus-value et appliquée l’IRPEF avec des taux allant de 23% à 43% . Obligation fiscale que nous avons déjà vus ci-dessus lors de la taxation des locations. Les impôts “mineures” appelées Addizionali Regionali e Comunali sont également prevues. Dans ce cas, les impôts payés en Italie pourraient être reportés comme crédit d’impôt à l’étranger (voir les conventions bilatérales).

Donation et succession. Dans le cas où la propriété a été reçue par donation, et revendue dans les 5 ans de l’achat du donateur, la plus-value est constituée par la différence entre le coût d’achat ou de construction supporté par le donateur et celui de vente encaissé par le donataire. Il exclut toujours l’imposition en cas de succession, même si le bien est vendu dans les 5 ans.

Plus-values “de superbonus”. La loi de finances 2024 fait exception à la règle générale de non-imposition des plus-values après 5 ans. Elle dispose que les plus-values résultant de la vente d’immeubles, qui ont bénéficié de la contribution du Superbonus (Décret-loi 34 de 2020 et suivants), sont taxées.

Peut être d’intérêt l’article : “La régularisation fiscale de l’immeuble à l’étranger.”

Nos professionnels de la fiscalité sont disponibles pour assister les clients lors de l’achat, de la vente et de la gestion de la propriété, y compris pour les éventuelles procédures de succession. Le réseau professionnel comprend également des avocats et des ingénieurs pour tout problème juridique et technique.

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Les avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers en Italie, avec des revenus élevés, concernent tous ceux qui, depuis le 1er janvier 2017, décident de déménager dans la péninsule. En payant un impôt forfaitaire annuel de  € 100.000 ( 300.000 à partir de 2026), ils seront exonérés d’autres impôts et également de la surveillance fiscale sur les revenus et sur les biens étrangers.

Les intéressés

Nous savons que, l’article.3 du Testo Unico 917/86 prévoit que les résidents paient l’impôt sur tous leurs revenus produits en Italie et dans le reste du monde. Depuis le 1er janvier 2017, l’article 24 bis du TUIR a introduit une série d’avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers, qui s’appliquent à tous les revenus produits à l’étranger.

Les étrangers à hauts revenus, qui transfèrent leur résidence en Italie, peuvent opter pour l’assujettissement à un impôt de substitution forfaitaire de € 100.000  les revenus produits à l’étranger. L’impôt est à payer chaque année en une seule fois, à la date fixée pour le paiement du solde de l’impôt sur le revenu (30 juin). Pour ceux qui déménagent à partir de 2025, la taxe a été augmentée à € 200.000 par an et de 2026 à € 300.000.

Les nouveaux résidents peuvent toutefois décider d’exclure de l’avantage un ou plusieurs États étrangers, en payant les impôts ordinaires italiens uniquement sur les revenus produits dans ces lieux, mais en pouvant jouir du crédit relatif aux impôts payés dans ces États. Il est possible d’étendre les avantages fiscaux pour les nouveaux résidents aux membres de la famille en payant € 25.000 pour chaque membre (c’est possible, mais pas obligatoire, s’ils n’ont pas de revenus ou s’ils ont des impôts moins élevés).

A lire: “Nouveautés en matière d’impôt de succession et donation e Italie.”

Certains types de revenus pouvant bénéficier de l’avantage fiscal.

Comme décrit dans la circulaire de l’Agenzia delle Entrate n. 17/E du 23/05/2017, à suivre certains des revenus étrangers qui, du fait de l’exercice valide de l’option, ne seront plus déduits de la “retenue d’entrée” prévue par la législation italienne en vigueur :  

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Al fine di inquadrare più compiutamente il problema della tassazione delle polizze Unit Linked estere, facciamo un succinto riassunto di quello che sono le polizze Unit Linked nazionali di tipo “misto” e la loro tassazione verso i beneficiari residenti.

Le polizze Unit Linked (ramo III) sono polizze a natura mista (finanziaria e assicurativa sulla vita), collegate a fondi di investimento o ad altri valori. Se collegate ad indici di mercato, vengono denominate polizze Index-Linked.  Il premio che si versa, viene impiegato in attività speculative, il cui rendimento rimane investito fino a scadenza della polizza. La presenza di una congrua copertura per rischio demografico (es. morte) a carico dell’assicuratore, legata ad un accadimento della vita umana, consente loro di qualificarsi come polizze vita. Questo anche se la componente finanziaria é prevalente (Cass. 6319/2019) .

I fondi di investimento in cui vengono investiti i premi, possono essere sia interni alla compagnia assicurativa, che esterni ad essa. Le polizze Unit Linked, non danno una garanzia sulla restituzione del capitale investito, il cui ammontare dipende dai risultati degli strumenti finanziari a cui sono legate. E’ pur vero che, in sede di stipula, il contraente può scegliere il suo grado di rischio, convergendo i suoi risparmi verso fondi meno rischiosi. E’possibile, successivamente, anche effettuare switch, e trasferire gli investimenti da un fondo ad un’altro.

I vantaggi delle polizze Unit Linked sono ben noti. a) A scadenza, le somme possono essere erogate a favore di qualunque beneficiario abbia indicato il sottoscrittore. b) Non sono soggette ad imposta di successione,  non rientrando nell’attivo ereditario. c) Per la loro natura assicurativa, sono impignorabili ed insequestrabili. Tuttavia sono fatte salve le azioni a tutela dei creditori o degli eredi, rispetto ai premi pagati. Questo nel caso in cui fossero state stipulate in loro danno (Art.1923 C.C.).

Polizze Unite Linked italiane, tassazione verso beneficiari residenti.

In linea generale. Per quanto riguarda la tassazione delle polizze Unit Linked italiane, esse rientrano tra i “redditi compresi nei capitali corrisposti in dipendenza di assicurazioni sulla vita e di capitalizazzione”, così come descritto all’art.44 del TUIR. Sono quindi redditi di capitale sui quali verrà applicata un’imposta sostitutiva ai sensi dell’art.26 ter del DPR 600 del 1973. La base imponibile, sarà individuata ai sensi dell’art.45 c.4 del TUIR, per il quale “I capitali corrisposti in dipendenza di contratti di assicurazione sulla vita e di capitalizzazione costituiscono reddito per la parte corrispondente alla differenza tra l’ammontare percepito e quello dei premi pagati”.

Tassazione in caso morte. In questo caso, essendo polizze di tipo “misto” i beneficiari delle Unit Linked saranno assoggettati a due tipi di tassazione in capo agli eredi: a) I capitali percepiti a copertura del rischio demografico, sono esenti dall’imposta sulle persone fisiche ( Art.34 c.5 D.P.R.  601/1973). b) I capitali non ricompresi nel rischio demografico, sono invece sottoposti a tassazione.

La Circolare 8/E del 2016 dell’Agenzia delle Entrate, specifica che  l’ammontare imponibile si ottiene dalla differenza fra “il valore di riscatto” previsto dalle condizioni contrattuali e il “totale dei premi corrisposti al netto di quelli per il rischio morte”.  Qualora quanto effettivamente percepito dai beneficiari sia inferiore al valore di riscatto, la base imponibile si ottiene dalla differenza fra il liquidato rischio morte e i premi pagati inerenti la componente finanziaria. In assenza di un valore di riscatto si assume come sostituto l’importo della riserva matematica alla data del decesso.

Le aliquote applicate variano. L’imposta sostitutiva é variata negli anni, pertanto sarà: del 12,50% per quanto maturato fino al 31 Dicembre 2011, del 20% per il periodo  dal 1 Gennaio 2012 al 30 Giugno 2014 e del 26% dal 1 Luglio 2014 in poi. Qualora i rendimenti di queste polizze siano legati a titoli di stato, la tassazione sarà sempre del 12,50%.

L’imposta di bollo. E’ calcolata al 31 Dicembre di ogni anno, in misura proporzionale al valore dell’investimento a quella data: verrà quindi applicato lo 0,10% per il valore maturato al 31 Dicembre 2011, lo 0,15% per il valore maturato al 31 Dicembre 2013 e lo 0,20% a partire dal 31 Dicembre 2014. L’importo minimo é di € 34,00.

Pagamento delle imposte. Le imposte vengono calcolate periodicamente con aliquote differenti. Il pagamento effettivo, avverrà solo al momento dell’erogazione, anche parziale, del capitale.

L’affrancamento delle plusvalenze. La legge di bilancio 2023 ha previsto la possibilità, per i titolari di polizze vita (Ramo I e Ramo V), di affrancare l’eventuale plusvalenza con il pagamento di un’imposta sostitutiva del 14% , aderendo entro il 30/06/2023. Da questa iniziativa sono purtroppo escluse proprio le polizze Unit Linked.

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Vedi anche: “Affrancamento del capital gain per fondi comuni di investimento e polizze assicurative.”

Vedi anche l’articolo: “Hai un conto in valuta estera? Devi riportarne alcune movimentazioni in Unico.”

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Polizze Unit Linked estere, tassazione verso i beneficiari residenti.

Qualora ci si trovi di fronte ad una polizza unit linked estera, le cose sono un pò differenti. Se riscossa direttamente e senza la presenza di un’intermediario residente che funga da sostituto di imposta, il beneficiario, dovrà provvedere lui stesso alla tassazione. Norme di riferimento sono in via generale lo stesso articolo 3 del DPR 917/86, per quanto riguarda l’assoggettabilità a tassazione in Italia. Il terzo comma dell’art.26 ter del DPR 600/73 prevede l’applicabilità dell’imposta sostitutiva.

Quanto erogato dall’assicurazione straniera, dovrà essere riportato all’interno del modello Unico,  e compilato il quadro RM sezione V “Redditi di capitale soggetti ad imposta sotitutiva”. L’aliquota per la tassazione delle polizze unit linked estere sarà del 26% (oppure del 20 o del 12,50% a seconda del periodo di competenza). E’chiaro che, in questo caso non si potrà detrarre da quest’ultima, quanto già sostenuto all’estero in materia di tassazione. (Art.18 DPR 917/87).

Il contribuente, avrà comunque la possibilità di scegliere se applicare la tassazione separata come sopra o assoggettare quanto ricevuto ad Irpef utilizzando il Quadro RN del Modello Unico. Sebbene le aliquote potranno essere maggiori, in quest’ultimo caso si potranno detrarre le imposte patrimoniali pagate all’estero a titolo definitivo. (Art.165 DPR 917/87). Sarà quindi indispensabile un’analisi preventiva al fine di valutarne la convenienza.

Polizze Unit Linked estere, tassazione ai fini IVAFE e compilazione del quadro RW.

Sottoscrivere una polizza unit linked presso una compagnia estera, senza intermediario residente in Italia, comporta anche l’obbligo per il sottoscrittore, di compilare il quadro RW ai fini del monitoraggio fiscale ed il calcolo dell’IVAFE, imposta istituita con DL 6 Dicembre 2011 n.201. Come chiarito dall’Agenzia delle Entrate, nella Circolare 28/E del 2012, l’imposta si applica anche alle assicurazioni sulla vita e di capitalizzazione stipulate con compagnie di assicurazione estere.

L’IVAFE quindi, con la sua aliquota del 0,2%, sostituisce l’imposta di bollo che si applica in Italia, sui prodotti finanziari (incluse le assicurazioni). Ricordiamo invece che, per quanto riguarda i conti correnti e i libretti di risparmio detenuti all’estero, l’IVAFE si applicherà nella misura fissa di € 34,20 .

Pesanti sanzioni, dal 3 al 15% dei valori non dichiarati,  sono previste in caso di mancata compilazione del quadro RW. Sono sanabili mediante ravvedimento operoso, effettuabile ricorrendo determinate circostanze. Nel caso di polizze stipulate con compagnie aventi sede in paesi a fiscalità privilegiata, le sanzioni sono aumentate e vanno dal 6 al 30%.

Se hai sottoscritto una polizza estera, senza intermediario residente e non hai mai compilato il quadro RW del Modello Unico:

Per maggiori informazioni vedi anche: “Il ravvedimento del Quadro RW.”

Accanto all’assistenza fiscale, rivolta verso coloro che sottoscrivono polizze assicurative Unit Linked,  i nostri professionisti forniscono una consulenza finanziaria e assicurativa completa per una vasta tipologia di prodotti.

Per una panoramica completa sull’argomento vai alla sezione Consulenza Tibutaria.”

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La tassazione dei trust non residenti, alla luce della circolare dell’ Agenzia delle Entrate 34E del 20 Ottobre 2022

di Enrico Bartoccioni, Dottore Commercialista.

Con la Circolare 34E, l’Agenzia delle Entrate ha inteso riformulare in un quadro organico,  la sua interpretazione della disciplina fiscale dei trust. Nel documento tiene conto della giurisprudenza di legittimità in merito alla fiscalità indiretta (in particolare sulla tassazione degli atti di conferimento) e delle recenti novità normative rispetto a quella diretta (D.L. 26 Ottobre 2019 n.124). Per quanto riguarda i trust non residenti, la Circolare ha inteso fornire regole specifiche rispetto alle attribuzioni da parte di questi, verso soggetti residenti. In particolare nel caso in cui la sede del Trust sia in un paese a fiscalità privilegiata. Specifici chiarimenti, sono stati forniti anche in materia di obblighi di monitoraggio fiscale, a carico dei titolari effettivi residenti.

Descriviamo in questo articolo, la più comune forma di trust in circolazione: quella non commerciale, che può assumere fiscalmente le forme di trasparente od opaca.  La tassazione dei trust non residenti, é esaminata nei confronti dei beneficiari italiani.

La nozione di Trust non residente, secondo il Testo Unico delle Imposte sui Redditi.

Innanzitutto ricordiamo che per trust non residente si intende, ai sensi dell’articolo 73 del Tuir, l’ente che non ha ubicati in Italia la sede legale, la sede dell’amministrazione o l’oggetto, per la maggior parte del periodo di imposta. In caso di assenza di statuto o di atto costitutivo, per la determinazione si prende in considerazione l’attività effettivamente esercitata.

Presunzione di residenza. La sede é presunta in Italia, nel caso in cui la residenza del trust si trovi in un paese a fiscalità privilegiata e abbia un disponente o un beneficiario residenti nel nostro paese. La stessa presunzione opera anche nel caso in cui un residente italiano abbia effettuato, successivamente alla costituzione di detto trust: “un’ attribuzione che comporti il trasferimento di proprietà di beni immobili o la costituzione o il trasferimento di diritti reali immobiliari, anche per quote, nonché vincoli di destinazione sugli stessi”. (Art.73 c.3 D.P.R.917/86).

Trust non commerciale estero, opaco o trasparente.

Avendo inquadrato il concetto di trust non residente, ci soffermiamo ora sulle connotazioni fiscali di “non commerciale”, “trasparente” ed “opaco”.

Trust non commerciale. Per “non commerciale” si intende un trust che non svolge attività di impresa, ai sensi dell’art.2195 del Codice Civile. In pratica non deve svolgere: a) un’attivita’ industriale diretta alla produzione di beni o di servizi. b) un’attivita’ intermediaria nella circolazione dei beni. c) un’attivita’ di trasporto per terra, per acqua o per aria. d) un’attivita’ bancaria o assicurati.  e) altre attivita’ ausiliarie delle precedenti. E’ la tipologia di trust più comune, volta a perseguire interessi meritevoli di tutela: in ambito familiare, al fine di favorire i passaggi generazionali, per la tutela di soggetti deboli, di collezioni artistiche, ecc…

Trust trasparente. Per trust trasparente, si intende un trust che attribuisce il reddito direttamente ai beneficiari individuati. Questo indipendentemente dal fatto che il reddito sia stato effettivamente distribuito. Per tale motivo, la tassazione avviene in capo ad essi per trasparenza (Art.73 c.2 D.Lgs 917/86). In questo caso, che il trust risieda in Italia o all’estero, non assume importanza, dal momento che la tassazione avverrà sempre in capo al beneficiario individuato. Il reddito é imputato per competenza economica e tassato secondo le aliquote personali del beneficiario.

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Sull’argomento si legga anche: “Gli strumenti per la protezione del patrimonio. Guida completa”.

Trust opaco. Per contro, qualora ci si trovi in presenza di un trust opaco, le cose cambiano radicalmente. In questo caso i beneficiari, non sono individuati e la tassazione si effettua in capo al trust stesso. La tassazione dei redditi avverrà nel paese di residenza del Trust e i beneficiari li riceveranno senza dovere più nulla al fisco. L’erogazione é fatta a discrezione del trustee. Questo in linea generale, poi é evidente che, qualora un trust residente all’estero consegua dei redditi in Italia, questi verranno tassati anche nel nostro paese.

Crediti per imposte estere. Come sappiamo determinate tipologie di reddito, conseguite da trust non residenti, vengono tassate nei paesi dove sono state conseguite. Successivamente i ricavi verranno distribuiti ai beneficiari.  In caso di trust opachi, la questione dei crediti per imposte estere sostenute in via definitiva, non assume rilievo per i beneficiari italiani. Tali crediti, restano in capo al trust che li ha sostenuti. Diverso é il caso per i trust trasparenti i quali, distribuiscono direttamente i redditi in capo ai beneficiari. Il credito di imposta, si trasmette verso di questi, allo stesso modo.

Ricapitolando: la tassazione in Italia dei trust non residenti. Le imposte dirette.

Visto quanto premesso, il trust non residente viene tassato nel paese dove ha la sede. Per i redditi conseguiti in Italia, subisce la tassazione anche nel nostro paese come ente non commerciale, ai sensi dell’art.143 del Tuir (salvo riportare all’estero crediti di imposta).  Pertanto é assoggettato agli obblighi dichiarativi tipici dei trust residenti (Unico Enc), limitatamente a quanto conseguito localmente ed é soggetto passivo Ires (Art.73 c.1 Tuir – trust opachi).

Nel caso in cui il trust sia fiscalmente trasparente e i beneficiari individuati, i redditi conseguiti in Italia, sono imputati ai beneficiari residenti in proporzione alle quote di partecipazione. Altrimenti, l’imputazione é fatta secondo altre disposizioni contenute nell’atto istitutivo, in altri atti o, in difetto in parti uguali. I redditi attribuiti assumeranno la natura di redditi di capitale, ai sensi dell’art.44 C.1 del Tuir e saranno sottoposti ad Irpef.

Trust non residenti, con sede in paesi a fiscalità privilegiata. Gli effetti nei confronti dei beneficiari italiani.

Un’eccezione alle regole sopra citate, la fanno i trust con sede in paesi a fiscalità privilegiata. In particolare i trust fiscalmente “opachi” che, come abbiamo detto, liquidano le imposte in capo a loro stessi e non in capo ai beneficiari finali. Nel caso in cui questi abbiano sede in “paradisi fiscali”, l’articolo 44 del Tuir li assimila ai trasparenti, facendo assumere alle loro erogazioni, rilevanza reddituale in capo ai beneficiari italiani, secondo il principio di cassa.

Ricordiamo che, al fine dell’individuazione di un paese a fiscalità privilegiata, oltre ad un elenco di stati di cui al DM 4 maggio 1999, verso i quali il semplice trasferimento del contribuente fa scattare la presunzione di residenza ai sensi dell’Art.2 c.2 del TUIR, prevale il criterio secondo il quale l’applicazione di una tassazione inferiore al 50% di quella italiana da parte dello stato straniero, fa considerare sempre imponibile in Italia il reddito erogato dal trust opaco.

Tale disciplina si estende anche agli istituti esteri che, pur non adottando la denominazione formale di trust, ne presentano nei fatti le caratteristiche.

La tassazione in Italia dei trust non residenti, le imposte indirette e locali.

Le imposte indirette sono quelle che, ai sensi della circolare 34E del 2022, avevano subito i maggiori stravolgimenti. Non era infatti più possibile liquidare l’imposta sulle successioni e donazioni al momento della dotazione del trust. Queste dovevano essere corrisposte soltanto nel momento dell’assegnazione dei patrimonio ai beneficiari, con le franchigie e le aliquote applicabili in quella circostanza. La possibilità é stata riammessa, seppure con modifiche,a seguito dell’approvazione del D.Lgs 139/2024 (Art.1 c.3). Tuttavia, come ricorda la stessa Circolare, essendo il trust non residente, affiché possa applicarsi l’imposta sulle successioni e donazioni,  devono sussistere i relativi presupposti di legge.

Gli atti di conferimento. Per gli atti di conferimento, di beni immobili presenti in Italia, verso un trust con sede estera, l’imposta da applicare sarà quella di registro in misura fissa. Lo stesso vale per le imposte ipotecaria e catastale, in relazione alle altre formalità e le volture catastali.

Gli atti di assegnazione del patrimonio. Solo in un momento successivo, quello dell’effettiva attribuzione dei beni ai beneficiari, sarà applicata l’imposta sulle successioni  e donazioni. Questo come già detto, solo in presenza dei relativi presupposti (Circolare 34E del 2022). Qualora non sia possibile distinguere tra redditi e patrimonio erogati da un trust estero verso beneficiari residenti, l’art.45 c.4-quater del Tuir, prevede che tutto venga considerato reddito.

Imposte locali. Concludiamo ricordando che, in presenza di beni beni immobili detenuti in Italia, il trust estero deve sostenere l’IMU e la TARI. Soggiacerà anche agli obblighi dichiarativi connessi. 

Trust non residenti. Obblighi di monitoraggio fiscale in capo ai titolari effettivi.

Concludiamo con gli adempimenti che i beneficiari residenti in Italia, devono effettuare in presenza di un trust non residente. I titolari effettivi, sono tenuti alla compilazione del quadro Rw della dichiarazione dei redditi, qualora vi siano attività estere, che siano ad essi riconducibili. Questo, nonostante esse siano intestate ad un trust o ad altro ente che abbia simili connotazioni. 

La norma infatti, (Art.4 DL 167/90) oltre che verso i possessori diretti degli investimenti all’estero e attività finanziarie sucettibili di produrre redditi imponibili in Italia, prevede l’obbligo dichiarativo anche per coloro che pur non essendo possessori diretti, ne sono tuttavia titolari effettivi. Tra essi ricadono anche i beneficiari del trust se individuati o facilmente individuabili, all’interno dell’atto istitutivo o anche da altri documenti.

Sanzioni per omessa compilazione del quadro Rw.  Giova ricordare che, l’ omessa o l’errata compilazione del quadro Rw, comporta una sanzione amministrativa pecuniaria dal 3 al 15 per cento dell’ammontare degli importi non dichiarati. Nel caso in cui gli investimenti fossero stati detenuti in un paese a fiscalità privilegiata, la sanzione aumenta dal 6 e al 30 per cento. 

In materia di tassazione di trust, nazionali ed esteri (inclusa la compilazione del quadro Rw), i nostri professionisti forniscono assistenza completa, anche per quanto riguarda la redazione di atti istitutivi e di conferimento di beni. Svolgiamo attività di trustee in Italia e all’estero.

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