di Enrico Bartoccioni – Expert-Comptable.

Le récent décret législatif n o 139 du 18 septembre 2024 rationalise l’application des impôts indirects autres que la TVA, tels que le Droit d’Enregistrement, la Taxe de succession et de donation, le Droit de timbre et autres. La règle entrera en vigueur le 1er janvier 2025. Voici les principales nouveautés en matière d’impôts de succession et de donation.

Nouveautés en matière de Trust et autres contraintes de destination.

Le décret énonce que “l’Impôt sur les successions et les donations s’applique aux transferts de biens et droits de succession à la suite d’un décès, par donation à titre gratuit, y compris les transferts découlant de trusts et autres liens de destination” (art.1 c.1 lit.b).

En ce qui concerne ces derniers, si le donneur d’ordre est résident en Italie, l’impôt sur les successions et les donations est dû sur tous les biens et droits transférés aux bénéficiaires. Si le donneur d’ordre n’est pas résident en Italie, l’impôt est dû uniquement sur les biens et droits existant sur le territoire de l’État, transférés aux bénéficiaires (Art.1 c.1.let.c)

L’importante nouveauté en matière d’impôts de succession et de donation, introduite par le Décret législatif n. 139/2024, est le retour au passé pour la taxation des trusts et autres liens de destination. Contrairement à ce qu’avait prévu la circulaire de l’Agenzia delle Entrate n.34E de 2022, qui avait imposé l’imposition au moment de l’attribution des biens aux bénéficiaires, avec l’introduction de l’article 4-bis, le législateur précise expressément que :

1. Le trust et les autres liens de destination sont soumis à l’impôt sur les successions et donations. 2. La taxe s’applique au moment du transfert des biens et des droits en faveur des bénéficiaires. 3. Toutefois, il est possible d’opter pour payer les impôts au moment du transfert des biens et des droits ou à l’ouverture de la succession (art.4-bis c.3).

Voir aussi: “Démenager en Italie: allègements fiscaux pour les retraités et les contribuables à hauts revenus”.

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Comme il est rappelé au paragraphe 4 lit. h, du même art.1, sur la valeur globale nette des biens et des droits cédés s’applique : a) 4% sur le surplus de la franchise de € 1.000.000,00 (pour chaque bénéficiaire) vers le conjoint et les parents en ligne droite. b) 6% sur l’excédent de € 100.000,00 (pour chaque bénéficiaire) envers les frères et sœurs. c) 6% vers les autres parents jusqu’au 4° degré et aux proches en ligne droite, ainsi que vers les proches en ligne collatérale jusqu’au 3° degré. d) 8% par rapport à tous les autres. e) Si le bénéficiaire est un handicapé reconnu (art.3 c.l 104/1992), l’impôt sur les successions ne s’applique qu’à la valeur qui dépasse 1.500.000 euros.

La norme est très importante pour clarifier une situation compliquée, puisque la base d’imposition, les franchises et les taux peuvent être déterminés sur la base du nouveau décret (DLgs 139/2024), au moment de la cession ou de l’ouverture de la succession. Cela signifie qu’une fois les impôts payés, si ceux-ci devaient augmenter, les bénéficiaires ne devront rien payer d’autre à l’État au moment de la cession des biens.

En outre, toujours dans ce cas, les cessions ultérieures à des bénéficiaires appartenant à la même catégorie que ceux pour lesquels l’impôt a été payé d’avance, seront également exonérées. Le quatrième alinéa du même article précise que ces dispositions s’appliqueront également aux trusts déjà constitués à la date d’entrée en vigueur du nouveau décret. Le soutien du décret-loi 139/2024 en matière de clarté et de planification patrimoniale est évident.

Pour un aperçu général, lire l’article: “Les impòts sur la maison en Italie”.

Intéressant de lire : “Avantages fiscaux pour les nouveaux résidents étrangers en Italie, avec des révenus élevés”.

Nouveautés en matière de liquidation et le paiement des impôts.

Auparavant, les taxes de timbre, hypothèques et cadastres étaient calculées au moment de l’établissement de la déclaration de succession télématique et étaient retirées sur un compte courant ouvert auprès d’une banque convenue avec l’Agence des Impôts. Le droit de succession, s’il était dû, était calculé par l’Agence des Impôts elle-même. Celle-ci émettait dans les 60 jours un avis de liquidation, avec l’indication du montant de la taxe à payer.

L’article 1 c.2 lett. v) du Décret-loi 139/2024 modifie cette procédure en permettant au déclarant de calculer lui-même la taxe. Ces ci sont l’autres nouveautés en matière  d’impôts de succession et de donation. Le montant dû, doit être payé dans les 90 jours en utilisant le formulaire F24, ainsi les bureaux financiers garderont le contrôle de l’autoliquidation, des paiements et de leur correspondance avec ce qui est déclaré.

Paiements. Le contribuable peut choisir de payer la totalité du montant dû ou de verser 20 % et le reste en 8 versements trimestriels. Il doit en faire mention dans la déclaration de succession. Si la taxe à payer dépasse 20.000 euros, les versements peuvent aller jusqu’à 12. Aucune prolongation n’est admise pour des montants inférieurs à 1.000 euros.

Erreurs de déclaration. Si une taxe plus élevée est due, l’Agenzia delle Entrate notifiera l’avis de liquidation dans un délai de deux ans à compter du dépôt de la déclaration. Le contribuable doit payer dans les 60 jours suivant la notification, avec des intérêts et des pénalités. Si le paiement est effectué dans ce délai, les sanctions sont réduites à un tiers.

Transferts d’entreprises et participations aux membres de la famille.

Le décret législatif 139/2024 réordonne également ces types de successions au sein des entreprises familiales. Les transferts effectués également par des pactes de famille, en faveur des descendants et du conjoint, sont exonérés d’impôt. En cas de transfert de parts sociales ou d’actions, l’exonération est limitée aux participations par lesquelles le contrôle de la société est acquis ou un contrôle préexistant est intégré.

Obligations des bénéficiaires. La facilité est obtenue si ceux-ci : 1) poursuivent l’activité pendant une période d’au moins 5 ans, dans le cas des entreprises ou de leurs branches. 2) détiennent le droit de propriété pendant une période d’au moins cinq ans à compter du transfert, pour les détenteurs d’autres parts sociales. Les bénéficiaires devront présenter une déclaration d’engagement spécifique, au moment de l’acte de donation, du pacte de famille ou de la présentation de la déclaration de succession.

La facilité s’applique également aux transferts d’actions et de parts sociales de sociétés résidentes dans l’Union européenne. Il s’étend également à l’Espace économique européen ou dans des pays qui assurent un échange d’informations adéquat avec l’Italie. Ceci dans les mêmes conditions prévues pour les transferts de parts sociales et actions d’entités résidentes (Art.1 c.1 lett.d).

Nos professionnels fournissent une assistance complète en matière de succession, tant fiscale que juridique. Nous faisons appel à des avocats et comptables expérimentés dans le domaine des trusts et autres formes de ségrégation et de transmission du patrimoine.

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 di Enrico Bartoccioni, Dottore Commercialista.

Il recente Decreto Legislativo n.139 del 18 Settembre 2024, razionalizza l’applicazione delle imposte indirette diverse dall’IVA, quali ad esempio l’Imposta di Registro, l’Imposta sulle Successioni e Donazioni, l’Imposta di Bollo e altre.  La norma entrerà in vigore dal 1 gennaio 2025.

Novità in materia di Trust e altri vincoli di destinazione.

Il decreto formalizza che, “l’Imposta sulle Successioni e Donazioni si applica ai trasferimenti di beni e diritti per successione a causa di morte, per donazione o a titolo gratuito, compresi i trasferimenti derivanti da trust e da altri vincoli di destinazione” (art.1 c.1 lett.b).

In merito a questi ultimi, se il disponente é residente in Italia, l’imposta di successione e donazione é dovuta su tutti i beni e diritti trasferiti ai beneficiari. Se il disponente non é residente in Italia, l’imposta é dovuta solo sui beni e i diritti esistenti nel territorio dello stato, trasferiti ai beneficiari (Art.1 c.1.lett.c)

L’importante novità in materia di imposta di successione e donazione, introdotta dal Decreto Legislativo n.139/2024 é il ritorno al passato per la tassazione dei Trust e degli altri vincoli di destinazione. Al contrario di quanto aveva disposto la Circolare dell’Agenzia delle Entrate n.34E del 2022, che aveva imposto la tassazione al momento dell’assegnazione dei beni ai beneficiari. Con l’introduzione dell’art.4-bis, il legislatore espressamente specifica che:

1. Il Trust e gli altri vincoli di destinazione sono assoggettai all’imposta di successione e donazione. 2. L’imposta si applica al momento del trasferimento dei beni e dei diritti a favore dei beneficiari. 3. Tuttavia, é possibile optare per pagare le imposte al momento del conferimento dei beni e dei diritti o al momento dell’apertura della successione (Art.4-bis c.3).

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Come ribadito al comma 4 lett.h, dello stesso art.1, sul valore complesivo netto dei beni e dei diritti devoluti si applica: a) Il 4% sull’eccedenza della franchigia da € 1.000.000,00 (per ciascun beneficiario) verso il coniuge e i parenti in linea retta. b) Il 6% sull’eccedenza da € 100.000,00 (per ciascun beneficiario) verso i fratelli e le sorelle. c) Il 6% verso gli altri parenti fino al 4°grado e agli affini in linea retta, nonché agli affini in linea collaterale fino al terzo grado. d) L’8% nei confronti di tutti gli altri. e) Nel caso in cui il beneficiario sia un disabile riconosciuto (art.3 c.3 l 104/1992), l’imposta di successione si applica solo sul valore che supera il 1.500.000 euro.

La norma assume grande importanza per fare chiarezza in merito ad una situazione complicata, dal momento che la base imponibile, le franchigie e le aliquote, possono essere determinate, sulla base del nuovo decreto (DLgs 139/2024), al momento del conferimento o dell’apertura della successione. Ciò significa che una volta pagate le imposte, qualora queste dovessero aumentare di aliquota, i beneficiari non dovranno corrispondere nient’altro allo Stato al momento dell’assegnazione dei beni.

Inoltre, sempre in questo caso, anche i successivi trasferimenti verso beneficiari appartenenti alla medesima categoria di coloro per cui é stata corrisposta l’imposta in anticipo, ne saranno esentati. Il 4°comma dello stesso articolo, specifica che queste disposizioni si applicheranno anche ai trust già costituiti alla data di entrata in vigore del nuovo decreto. Il favore del DLgs 139/2024, in materia di chiarezza e pianificazione patrimoniale é evidente.

Per una panoramica completa sull’argomento del trust vai all’articolo: “Conversazione con un agnostico del trust”

Novità in merito alla liquidazione e al pagamento delle imposte di successione e donazione.

In precedenza, le imposte imposte di bollo, ipoterarie e catastali erano calcolate al momento della compilazione della dichiarazione di successione telematica e venivano addebitate in un conto corrente aperto, presso una banca convenzionata con l’Agenzia delle Entrate. L’imposta di successione, nel caso fosse dovuta, era invece calcolata dalla stessa Agenzia delle Entrate. Questa emetteva entro 60 giorni un avviso di liquidazione, con l’indicazione dell’ammontare dell’imposta da pagare.

L’articolo 1 c.2 lett.v) del D.Lgs 139/2024, cambia questa procedura, consentendo al dichiarante di calcolare lui stesso l’imposta. Questa é l’altra significativa novità in materia di imposta di successione e donazione. L’ammontare del dovuto, dovrà essere versato entro 90 gioni mediante il modello F24.  Agli uffici Finanziari, resterà il controllo dell’autoliquidazione, dei pagamenti e della loro corrispondenza con quanto dichiarato.

Pagamenti. Il contribuente può decidere di pagare interamente il dovuto oppure versare il 20% e successivamente il rimanente in 8 rate trimestrali. Deve darne comunicazione nella dichiarazione di successione. Nel caso in cui l’imposta da versare superi i 20.000 euro, le rate possono arrivare a 12. Nessuna dilazione é ammessa per importi sotto i 1.000 euro.

Errori dichiarativi. Nel caso fosse dovuta una maggiore imposta, l’Agenzia delle Entrate, notificherà avviso di liquidazione entro il termine di due anni dalla presentazione della dichiarazione. Il contribuente, dovrà versare il dovuto entro 60 giorni dalla notifica, insieme agli interessi e le sanzioni. Se il pagamento é effettuato entro detto termine, le sanzioni sono ridotte ad un terzo.

Se desideri ulteriori approfondimenti leggi: “La tassazione dei trus non residenti”

Sul pagamento della tassa di successione leggi: “Hai mai pensato di pagare le imposte con un’opera d’arte?”

Trasferimenti di aziende e partecipazioni societarie ai familiari.

Il Decreto Legislativo 139/2024, riordina anche queste tipologie di successioni all’interno delle imprese di famiglia. I trasferimenti affettuati anche tramite i patti di famiglia, a favore dei discendenti e del coniuge, sono esenti dall’imposta. Nel caso si trasferiscano quote sociali o azioni, l’esenzione spetta limitatamente alle partecipazioni mediante le quali viene acquisito il controllo della società o integrato un controllo preesistente.

Adempimenti dei beneficiari. L’agevolazione si consegue se questi: 1) proseguano l’attività per un periodo non inferiore ai 5 anni, nel caso di aziende o rami di queste. 2) detengano la titolarità del diritto per un periodo non inferiore ai 5 anni dal trasferimento, per i possessori di altre quote sociali. I beneficiari, dovranno presentare un’apposita dichiarazione di impegno, al momento dell’atto di donazione, del patto di famiglia o della presentazione della dichiarazione di successione.

L’agevolazione si applica anche ai trasferimenti di azioni, e di quote sociali di società residenti nell’Unione Europea. Si estende altresì allo Spazio Economico Europeo o in paesi che garantiscono un adeguato scambio di informazioni con l’Italia. Questo alle medesime condizioni previste per i trasferimenti di quote sociali e azioni di soggetti residenti (Art.1 c.1 lett.d).

I nostri professionisti forniscono assistenza completa in materia di successione, sia sotto il profilo fiscale che legale. Ci avvaliamo di avvocati e commercialisti esperti nella materia dei trust e nelle altre forme di segregazione e trasmissione del patrimonio.

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di Enrico Bartoccioni – Dottore Commercialista

Capita a volte, di trovarsi di fronte a società di capitali con iscritte nell’attivo importanti somme di denaro, apparentemente senza uno scopo preciso. Si tratta sovente enti “relitti”, reduci da dismissioni di immobili, cessioni di partecipazioni o rami di azienda. Raramente sono stati costituiti con il solo scopo di gestire il risparmio. Da qui la domanda del cliente di poter sfruttare le opportunità fiscali offerte dallo strumento societario, magari trasferendone la sede in un paese estero, oppure di procedere alla sua liquidazione.

Una risposta non é sicuramente facile dal momento che, accanto ad alcuni innegabili vantaggi di cui godono le società commerciali, la schizzofrenia del legislatore, ha creato tutta una serie di vincoli e limitazioni al fine di impedirne un loro utilizzo “improprio”, che possono trasformare lo strumento in una vera e propria trappola per gli incauti investitori.

Vantaggi fiscali propri di una società di capitali rispetto alla gestione degli investimenti come persona fisica o Società Semplice.

L’ aspetto più evidente, é la possibilità per la società, di compensare gli utili e le perdite prodotte dai vari strumenti finanziari in cui ha investito, cosa non scontata per l’investitore persona fisica, dal momento che per quest’ultimo, le Obbligazioni generano redditi di capitale e le Azioni (capital gain) redditi diversi (Art.44 e 67 D.Lgs 917/86). Sicché una minusvalenza azionaria non può essere portata in deduzione con il reddito generato dalla riscossione di una cedola da obbligazione. Cosa che al contrario avviene, se a gestire il portafoglio é una società di capitali.

Altro vantaggio, per la gestione societaria, é rappresentato dalla possibilità di riportare indefinitamente le perdite finanziarie, utilizzandole al 100% se generate nei primi tre anni di attività e all’80% successivamente. Come sappiamo, la persona fisica può farlo solo per 4 annualità, periodo spesso troppo limitato per compensarle tutte. Se poi il singolo opta per la popolare gestione di risparmio “amministrato”, la situazione si aggrava, qualora detenga 2 conti deposito titoli, della stessa natura, presso due banche differenti, di cui uno generi plusvalenze e l’altro minusvalenze. In questo caso non può nemmeno procedere alla compensazione.

A completamento di quanto sopra, ricordiamo che il risparmiatore persona fisica, subirebbe lo stesso trattamento fiscale  e andrebbe incontro agli stessi svantaggi, qualora si costituisse con altri in Società Semplice.

Le imposte e le relative aliquote nel concreto. La persona fisica e la società semplice, appaiono in vantaggio.

Come premesso, essendo una società di capitali, l’Ires grava sull’effettivo reddito netto per il 24%, mentre la persona fisica subisce una tassazione del 26% su dividendi che difficilmente può abbattere con perdite di anni precedenti o di diversa natura. Per contro, gli utili dovranno essere lasciati all’interno della società, salvo subire un’ulteriore ritenuta a titolo di imposta del 26%, in caso di distribuzione.

Sempre in caso di gestione del risparmio mediante l’uso di società, la tassazione può calare drasticamente per talune tipologie di investimento, qualora sia possibile applicare la Pex (Participation exemption), in virtù della quale le plusvalenze sono esenti per il 95% del loro ammontare, in determinate condizioni (Art.87 DPR 917/86). Avremo quindi un’imposta netta dell’ 1,2%, sempre a patto di non distribuire successivamente gli utili.

La società può beneficiare anche dell’ACE (Deduzione per incrementi del capitale proprio), in virtù del quale può dedurre dal reddito di impresa (pur con delle limitazioni) una percentuale pari all’ 1,3% della  variazione in aumento del proprio capitale, conseguito dal 2011 (il cosiddetto rendimento nozionale).

Una riflessione merita anche l’Irap (Imposta Regionale sulle Attività Produttive), che la Risposta n.266/2021 dell’Agenzia delle Entrate indica applicabile con aliquota ordinaria al 3,9% sebbene secondo le disposizioni delle normali società industriali e commerciali (Art.5 D.Lgs 446/1997). Pertanto tutto ciò che esula dalla differenza fra A) Valore della Produzione e B) Costi della Produzione (quindi anche i proventi da attività finanziarie) non rileverà come base imponibile del tributo e l’Irap non sarà applicata. Ovviamente, il tutto se la società non risulterà una holding, (ex. Art.162 bis del Tuir) nel qual caso avremo un’aliquota maggiorata dal 4,65% al 5,72% ed una base imponibile allargata.

Nonostante quanto appena esposto, nel complesso, con una ritenuta a titolo di imposta del 26% o del 12,50% in caso di titoli di stato, le persone fisiche e le società semplici appaiono in vantaggio sulle società di capitali, la cui convenienza andrebbe vista caso per caso, in relazione alle tipologie di investimento effettuate, alla possibilità di applicare la Pex all’1,2% e di compensare gli utili con le perdite.

Legge di bilancio 2023: la rivalutazione delle partecipazioni in società quotate. Non possibile per le società di capitali residenti.

Con la legge finanziaria del 2023 é possibile rivalutare anche le partecipazioni in società quotate ed affrancare le plusvalenze in caso di cessione del portafoglio titoli pagando un imposta sostitutiva del 16% rispetto all’ordinario 26%. Sicuramente la società di capitali per detenere il risparmio, non può accedere a questa facilitazione, dal momento che Legge 28 dicembre 2001, n. 448, la contempla per tutti coloro che agiscono al di fuori del regime di impresa, salvo siano società non residenti.

Per contro, le persone fisiche potranno così affrancare ai fini fiscali, le plusvalenze di natura finanziaria, relative ai titoli, alle quote o ai diritti negoziati di cui all’art.67 Comma 1 lett.c e c bis, posseduti alla data del 1 gennaio 2023. La rivalutazione, da effettuarsi mediante perizia giurata,  permetterà di rideterminare il valore normale al mese di dicembre 2022, al posto di quello di acquisto.

Per gli ultimi sviluppi normativi, in materia di rivalutazione delle partecipazioni, vedi anche:

“Rivalutazione partecipazioni e terreni 2023, ora anche per le società quotate.”

Per chi detenesse partecipazioni tramite società estere, anche in paradisi fiscali, segnaliamo l’articolo:

“La rivalutazione delle partecipazioni. Opportunità per alcune società non residenti”

Società di capitali per detenere il risparmio, utilizzata anche come immobiliare.

Oltre che per la gestione della liquidità e degli investimenti mobiliari, la società può certamente venire utilizzata come immobiliare, nel qual caso, avremo una tassazione Ires al 24% sui entrambi i proventi relativi alla gestione delle attività immobiliare e finanziaria, mentre l’Irap al 3,9% rimarrà confinata solo alla prima, restando la seconda sempre non imponibile.

La gestione dell’immobiliare consente di dedurre, oltre alle menutenzioni straordinarie, anche quelle ordinarie, cosa non possibile per le persone fisiche. Inoltre, qualora il numero degli immobili fosse rilevante, sono deducibili anche gli oneri di gestione ed amministrazione, oltre alla possibilità di detrarre l’Iva. Per contro, in materia di tassazione dei ricavi, non risulta possibile applicare la cedolare secca sulle locazioni (10-21%) come per le persone fisiche e le Società Semplici, ma queste saranno assoggettate alla tassazione ordinaria Ires 24% e Irap 3,9%.

In caso di cessione degli immobili, le plusvalenze risultano tassabili, mentre non lo sono per le persone fisiche e le Società Semplici, se hanno detenuto i beni per più di 5 anni.

La trasmissione delle quote sociali agli eredi, evita l’applicazione dell’imposta di successione.

Per una società di capitali per detenere il risparmio e gli immobili, il passaggio generazionale é un momento in cui, si evidenziano i maggiori vantaggi fiscali. L’imposta di successione non é dovuta se gli eredi (coniuge o discendenti) si impegnano a proseguire l’attività per un periodo non inferiore ai 5 anni (Art.3 c. 4ter. D.Lgs 346/1990).

Oltre a ciò, il trasferimento di azienda per causa di morte, non costituisce realizzo di plusvalenze, gli eredi assumono l’azienda ai medesimi valori fiscalmente riconosciuti nei confronti del dante causa (Art.58 c.1 D.Lgs 917/87).

Il risparmio così conseguito non sarebbe di poco conto,  in particolare di fronte ad ingenti patrimoni liquidi che, altrimenti, andrebbero in contro al pagamento dell’imposta di successione per la parte eccedente il milione di euro. Il tutto da inquadrarsi anche nella prospettiva di un possibile aumento delle aliquote e una diminuzione delle franchigie.

La normativa sulle società di comodo pone una pesante ipoteca sul concreto utilizzo di questo strumento giuridico.

Non ultimo per importanza, é il prolema costituito dalla normativa sulle società di comodo, introdotta dall’art.30 della legge 724 del 1994 e successive integrazioni. Con essa, il legislatore si propone di individuare e sanzionare, le società in cui esiste una sproporzione evidente tra beni patrimoniali e valore della produzione, tanto da far presumere una loro “non operatività”. Vengono così previste percentuali di redditività da applicarsi agli asset aziendali, con lo scopo di accertare sei ricavi dichiarati, siano compatibili con un’effettiva gestione non di comodo della società, al di la dell’oggetto sociale dichiarato.

Le possibilità di non applicare la norma sono molto basse, con le istanze di interpello disapplicativo sovente respinte dall’Ageniza delle Entrate.  In caso di non superamento dei test, oltre all’obbligo di dichiarare un reddito minimo sia ai fini Ires che Irap, sono previste pesanti sanzioni come l’impossibilità di richiedere a rimborso l’eventuale credito Iva risultante dalla dichiarazione annuale e il divieto di riportare le perdite fiscali. L’aliquota fiscale Ires aumenta, dal 24% fino al 34,50%.

Rispetto al caso trattato in questo articolo, ad essere interessati sono proprio gli investimenti finanziari e la loro redditività, il cui coefficiente é previsto nel 2%. La Circolare dell’Agenzia delle Entrate 25E del 2007, li individua nelle Azioni,  negli strumenti finanziari similari, nelle obbligazioni o negli altri titoli in serie o di massa di cui all’ Art.85 c.1 lettere c), d) ed e) del TUIR. Il portafoglio investito dunque, deve rendere almeno il 2%, pena incorrere nelle sanzioni in precedenza elencate, cosa non certo scontata viste le non brillanti prestazioni dei nostri mercati finanziari. Rientra nella fattispecie, anche la disciplina relativa alle società in perdita sistemica.

Su queste ed altre problematiche, in materia di società di capitali per detenere il risparmio, i nostri professionisti forniscono assistenza completa, sia sotto il profilo giuridico e fiscale che per le possibilità di investimento finanziario, aggiornando il cliente, sulle opportunità offerte dai più moderni strumenti di investimento sul mercato.

N.B. Se desideri maggiori informazioni sugli strumenti societari al fine di gestire al meglio il Tuo patrimonio familiare, in particolare il risparmio, vedi anche:

“S.P.F. Società di Gestione del Patrimonio Familiare. LUSSEMBURGHESE”

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di Enrico Bartoccioni, Dottore Commercialista.

Che cosa é una Holding.

La holding, é una società che in Italia assume generalmente la veste di S.r.l., S.p.a., S.a.p.a. e Società Semplice. Essa é preposta a detenere quote o azioni di altre società, dette controllate. Operativamente può avere differenti connotazioni. Le più comuni sono le holding titolari solo di partecipazioni societarie e le holding a carattere “misto”, ovvero quelle che posseggono partecipazioni e svolgono anche attività commerciale.

Nel detenere le partecipazioni o quote, la società Holding esercita una funzione di direzione e di gestione del capitale. Affinché si possa parlare di holding company, questa deve esercitare “il controllo” sulle partecipate, ai sensi dell’art.2359 del Codice Civile.

Dal punto di vista del nostro diritto tributario (art.162 bis TUIR), la holding é quella società (diversa dagli intermediari finanziari) che esercita in via prevalente l’attività di assunzione di partecipazioni, nel cui bilancio queste superino il 50% del totale dell’attivo patrimoniale.

A che cosa può servire una Holding.

Andando nei dettagli, le numerose ragioni per le quali può essere utile costituire una holding, possono essere riassunte nei seguenti punti:

1. Fornire un governo unitario al gruppo. Ciò consente di dirigere, indirizzare e coordinare le attività delle società operative. La holding interviene nella vita delle controllate ad esempio promuovendo aumenti di capitale, partecipando alla nomina degli amministratori o indirizzando le politiche di assunzione. Oltre alla direzione, può esercitare tutta una serie di attività nei confronti delle partecipate, detenendo liquidità, immobili, marchi e brevetti, erogando servizi amministrativi, locando loro gli stessi beni di cui é proprietaria, fino a prestare denaro. Altra importante funzione é quella di riportare gli eventuali conflitti infra gruppo, nell’ambito del suo consiglio di amministrazione, ben lontano dalla gestione ordinaria delle partecipate. La holding assume notevole importanza, anche qualora vi sia un trust a tutela delle partecipazioni di alcuni soci. In questi casi é auspicabile che questo detenga le quote nella capogruppo, piuttosto che nelle altre società, vista la natura “conservativa” dell’istituto, il cui trustee potrebbe assumere una posizione alquanto “frenante” nelle quotidiane scelte da compiere.
2. Ottenere una limitazione del rischio di impresa. Con la costituzione di un gruppo e la suddivisione delle varie attività tra le controllate, si evita che l’andamento negativo di una di queste, comprometta quello delle altre. Inoltre, mediante procedure come lo spin off immobiliare, che consentono di scoporare gli immobili dalla società operativa, si ricollocano questi ultimi nella società madre, mettendoli relativamente al riparo dalle incertezze della gestione ordinaria.
3. Gestire meglio il passaggio generazionale. La holding é inoltre raccomandabile se, le società in questione, sono imprese nate con compagini sociali ristrette, in cui risultano fondamentali le qualità personali dei singoli soci. In effetti , venendo a mancare uno di essi, i superstiti potrebbero non essere favorevoli all’ingresso di soggetti privi delle qualità necessarie. Per contro, anche un’eventuale litigiosità degli stessi eredi potrebbe mettere in pericolo la stessa continuità aziendale. In entrambi i casi, l’utilizzo di questa particolare tipologia sociale, magari associata ad un trust, può fornire delle utili soluzioni per prevenire i contrasti.
4. Conseguire vantaggi finanziari. La holding assolve a due principali funzioni in materia finanziaria verso le partecipate. La prima é quella di prestare garanzie presso gli istituti di credito, al fine di far loro ottenere liquidità o comunque di fornire un’immagine di “solidità” di fronte agli istituti bancari. La seconda, sicuramente più garantista per la società controllante, é quella di fungere da salvadanaio per le imprese figlie, mediante contratti di finanziamento inter societari o di conto corrente inter societario, detti anche di cash pooling. Questi ultimi, di tipologia atipica, consentono di trasferire nel conto della società capogruppo, i saldi attivi di quelli delle controllate, permettendo al gruppo di compensare le posizioni passive di alcune società con quelle attive di altre. Si razionalizzerà così la finanza infragruppo, ottenendo un concreto risparmio sugli oneri bancari.
5. Godere di vantaggi fiscali. Il primo di questi é senza dubbio il “Consolidato fiscale” (Art.117 Tuir), mediante il quale si pagano le imposte su una sola base imponibile frutto della somma algebrica dei risultati economici di tutte le partecipate, potendo così compensare utili e perdite fiscali. Il secondo é “l’IVA di gruppo” (Art.73 co.3 DPR 633/72), grazie al quale l’imposta sul valore aggiunto viene liquidata in maniera unitaria, come prodotto della compensazione di tutti i risultati delle liquidazioni iva delle società partecipate. Il terzo vantaggio é conseguibile in caso di vendita di partecipazioni. Il gruppo, (se rientrante nelle previsioni dell’art.87 Tuir), potrà godere della “Partecipation Exemption“, la cosiddetta PEX, per cui le imposte verranno pagate solo sul 5% della plusvalenza generata dalla cessione. Infine, non si può tralasciare la “Direttiva madre-figlia” (90/435/CEE e 2003/123/CE), valevole per le società di capitali, secondo la quale, gli utili distribuiti da una controllata operante in uno stato europeo a una holding capogruppo con sede in un’altro, sono esenti dalla ritenuta alla fonte. Questo assume grande rilevanza, soprattutto in sede di pianificazione fiscale e di internazionalizzazione di un gruppo di società, come vedremo meglio in seguito.

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La Holding risultante da uno spin off immobiliare, può rappresentare un’ottima opportunità per mettere al riparo gli immobili di impresa dalle avversità del mercato

Lo spin off immobiliare, é un’operazione di scissione, mediante la quale una parte del patrimonio di un’impresa, quello immobiliare, viene scorporato e ricollocato in un’altra società. Contestualmente al trasferimento del patrimonio immobiliare, i soci dell’ impresa scissa acquisiscono le partecipazioni nella nuova società. 

A differenza dello spin off immobiliare classico, in cui la società generata dall’operazione non ha collegamenti con l’originaria, in questo caso, i soci di quest’ultima conferiscono le loro quote nella nuova società, facendola divenire di fatto una holding.

In questo caso, i vantaggi sarebbero molteplici, dal momento che, come si é detto in precedenza, si metterebbe al sicuro il patrimonio immobiliare, separandolo dai rischi di impresa. Si allontanerebbero, pur tutelandoli, alcuni soci che erano di ostacolo dalla gestione operativa della società, a tutto vantaggio dell’andamento dell’attività.

La società holding, potrebbe fungere da garante, in occasione di acquisizione di finanziamenti da parte della controllata operativa o finanziare la controllata. Inoltre, il gruppo potrebbe godere di alcuni dei benefici fiscali descritti in precedenza.

Per saperne di più, sull’argomento, vai all’articolo:

L’utilizzo combinato dell’istituto della Holding con quello della Società Semplice, fornisce validi mezzi, al fine di mettere al sicuro l’attività di famiglia.

La holding società semplice. Qualora si voglia detenere delle quote sociali ed impedire che una terza persona possa pignorare le stesse, magari subentrando all’interno della compagine o delle compagini sociali, é particolarmente indicata la costituzione di una società di persone e farle assumere il ruolo di holding.

Come é noto, in queste tipologie sociali, i rapporti tra i soci sono caratterizzati dall’intuitu personae e le qualità personali dei soci, assumono rilevanza fondamentale. Pertanto, un socio non può alienare la sua quota senza il consenso degli altri soci né, in caso di morte di uno di questi, l’erede del de cuius, può subentrare senza il benestare di tutti i partecipanti.

In caso di proprietà a base molto ristretta, risulta sicuramente l’ideale, per mantenere inalterata nel tempo la titolarità dell’attività “di famiglia” .

In quest’ottica, la Società Semplice viene sovente impiegata come capogruppo, per detenere partecipazioni, proprio perché, essendo una società di persone, gode dei benefici appena citati, presentando ulteriori vantaggi nella gestione, quali l’assenza di obbligo di tenuta della contabilità, una pubblicità molto limitata presso la Sezione Speciale del Registro delle Imprese, una fiscalità relativamente semplice, l’assenza di un capitale sociale…

Per una panoramica completa,

La holding residente all’estero, conferisce vantaggi nel processo di internazionalizzazione della propria impresa e per la protezione dai rischi, rappresentati dal paese di origine.

I più comuni vantaggi portati dall’internazionalizzazione sono senz’altro rappresentati da un ampiamento dei mercati, da un incremento della clientela e una sua maggior diversificazione. Seguono poi la possibilità di effettuare economie di scala, acquistare merci e materie prime a costi inferiori, eliminare la stagionalità, accedere a nuove tecnologie, facendo acquisire maggior valore e autorevolezza al proprio marchio. Il processo da intraprendere, é sicuramente complesso e dà i suoi positivi effetti, a medio-lungo termine.

Negli ultimi tempi, é diventato di grade attualità anche il tema del “rischio paese”, date le condizioni delle finanze pubbliche italiane, che inducono i vari governi a mutare continuamente le norme tributarie, tutte incentrate a “far cassa” in particolare a scapito delle attività economiche e del patrimonio. E’indubbio che, trasferire la sede della holding in un paese in migliori condizioni, riduce notevolmente questo pericolo, consentendo agli amministratori di fare piani a lungo termine e non vivere alla giornata. L’immutabilità nel tempo delle norme civili e tributarie, é sicuramente uno dei più importanti motivi per optare a favore di uno stato, piuttosto che di un’altro.

Quale paese scegliere.

Di certo é conveniente trasferirsi nell’ambito dell’Unione Europea, al fine di godere dei benefici del mercato unico e fugare i dubbi legali, generati dal trasferimento in stati diversi, che possono venir considerati paradisi fiscali dalla nostra Agenzia delle Entrate.

Ricordiamo che gli elementi a favore di un trasferimento all’interno della UE sono:

1. La libertà di stabilimento sancita dal trattato di Maastricht, che prevede la libera circolazione dei cittadini, dei beni, dei servizi e dei capitali;
2. Il principio di continuità giuridica, per il quale, senza che avvengano procedure di scioglimento o di liquidazione, una società controllante può trasferirsi in un’altro stato membro dell’UE.
3. Le convenzioni contro le doppie imposizioni, stipulate tra i paesi membri al fine di evitare che redditi e capitali dei cittadini residenti scontino più volte le stesse imposte, conferendo certezza in merito a possibili comportamenti elusivi o evasivi.
4. Norme quali la Direttiva Madre-Figlia, (90/435/CEE e 2003/123/CE), per la quale, gli utili distribuiti da una controllata operante in uno stato europeo a una holding capogruppo con sede in un’altro, sono esenti dalla ritenuta alla fonte.

Il Granducato di Lussemburgo.

Uno dei paesi più gettonati é sicuramente il Lussemburgo, grazie a vari fattori: un’economia estremamente solida (è al primo posto nella classifica del prodotto interno lordo pro capite secondo il Fondo Monetario Internazionale), un ambiente poliglotta e multiculturale (quasi chiunque è almeno perfettamente trilingue, la maggioranza degli abitanti è straniera), una stabilità politica unica in Europa (che dà l’impressione di una giurisdizione “dormiente” da un punto di vista normativo, con conseguente possibilità di pianificare le operazioni guardando alle prossime generazioni), una posizione geografica strategica, incuneata tra le regioni più ricche d’Europa, nonché città principale della cd. “Grande Regione”.

“La Grande Région” é un’area che comprende il Lussemburgo stesso, i lender tedeschi della Saar, della Renania-Palatinato, La regione francese dell’Alsazia e quella belga della Vallonia. In essa i rappresentanti delle varie entità politiche locali, hanno intessuto stretti rapporti di collaborazione in campo economico, finanziario e culturale, con un comitato di coordinamento che tiene riunioni regolari e viene presieduto a turno dagli esponenti politici delle varie comunità che ne fanno parte.

Collegamento tra l’area mediterranea e quella del nord Europa, abitata da circa 12 milioni di persone, la “Grande Regione” é attraversata dalle vie stradali e ferroviarie più importanti. Sede di numerosissime aziende e multinazionali, produce da sola circa il 2,5% del PIL europeo (dati 2017), rappresentando una delle zone più dinamiche del continente.

Alcuni aspetti fiscali da considerare.

In occasione del trasferimento della holding in un paese estero, é bene tenere in considerazione alcuni aspetti fiscali che, se non valutati attentamente potrebbero avere pesanti conseguenze sul risultato dell’intera operazione.

Le C.F.C. (Controlled Foreign Companies). Regolate dall’art.167 del TUIR, le controllate estere, non appartenenti all’Unione Europea, subiscono una tassazione per trasparenza, qualora il livello di imposizione ivi applicabile, risulti inferiore al 50% di quello a cui sarebbero sottoposte in Italia. In tal caso, i detentori residenti delle partecipazioni in oggetto, si vedranno imputati i redditi in proporzione alle quote rispettivamente detenute.

La Exit Tax. Ai sensi dell’art.166 del TUIR, il trasferimento all’estero di una holding, é assoggettato ad imposizione in uscita, detta anche exit tax. I soggetti fiscalmente residenti in Italia, i quali trasferiscono all’estero la propria residenza fiscale oppure attività ad una loro stabile organizzazione situata all’estero vi sono sottoposti. Stessa cosa vale in caso di una loro incorporazione in una società non residente o di un’incorporazione di alcune loro parti oggetto di scissione.

Il Transfer Price. In base all’art.110 del TUIR, le società operanti in paesi differenti ma appartenenti ad uno stesso gruppo, devono applicare tra di loro, prezzi di mercato per le cessioni di beni e prestazioni di servizi intercorrenti tra di loro. Ciò vale anche per l’attività finanziaria infragruppo. L’applicazione dei corretti prezzi, richiede attenzione e conoscenza delle linee guida OCSE e del D.M. 14.05.2018.

L’esterovestizione. E’ una costante, del nostro ordinamento tributario, l’onere da parte del contribuente di dimostrare che la collocazione della sede sociale all’estero, non sia stata fatta in maniera fittizzia, al solo fine di godere di un regime fiscale più favorevole. Ciò viene spesso ravvisato nella modalità di controllo della holding e dalla residenza dei componenti del consiglio di amministrazione.

Il rimpatrio dei dividendi. Come é noto, l’art.3 del Testo Unico delle Imposte sui Redditi prevede, per i soggetti residenti, la tassazione di tutti i redditi prodotti, in Italia e all’Estero (su base mondiale). Se distribuiti e non lasciati all’interno della società, sono considerati redditi di capitale, ai sensi dell’art. 44 del TUIR. Su di essi verrà applicata una ritenuta in uscita da parte del paese estero (in base alla convenzione) e un’imposta del 26% in Italia.

Su queste ed altre problematiche, i nostri professionisti forniscono assistenza completa. Affianchiamo il cliente nella predisposizione del progetto societario, nella redazione degli atti per portarlo a compimento, nelle stime e perizie per i beni patrimoniali mobiliari-immobiliari, inclusa la consulenza legale e tributaria in Italia e in Lussemburgo.

La Soparfi lussemburghese.

Un particolare tipo di holding é la Soparfi, una società commerciale di diritto lussemburghese che rappresenta un punto di riferimento per tutti coloro che intendono internazionalizzare la propria compagine aziendale usufruendo di importanti benefici:

a) detenere partecipazioni di società residenti e non residenti;
b) Sfruttare diritti di proprietà intellettuale;
c) Acquisire quote di società immobiliari o immobili;
d) Esercitare qualsiasi tipo di attività commerciale.

Per l’attività di holding:

• In conformità alla direttiva UE Madri-Figlie, la Soparfi gode del regime di esenzione per i dividendi ricevuti dalle società partecipate e per il capital gains sulla vendita di azioni.

• Requisiti necessari per godere dell’esenzione sui dividendi, sono il possesso del 10% del capitale della partecipata o pari ad un valore di € 1.200.000. Per godere dell’esenzione sul capital gains sulla vendita di azioni,  è necessario possedere una fazione di capitale del 10% o pari ad € 6.000.000.Una ridotta tassazione, pur restando all’interno dell’Unione Europea e nel rispetto della normativa fiscale internazionale;

• Inoltre, la partecipazione dovrà essere detenuta dalla holding per almeno 12 mesi, o vi dovrà essere un impegno a detenerla per un periodo equivalente.

• Da notare che la società controllata che distribuisce dovrà essere in alternativa, a) Una società prevista dall’art.2 della Direttiva Madri-figlie 90/435/CEE,   b) Una società interamente tassabile costituita al di fuori della UE ma con sede in Lussemburgo;  c) Una società di capitali che non ha sede in Lussemburgo, ma che sia soggetta ad una tassa sul reddito di impresa di almeno il 10,5%, calcolata su una base imponibile determinata con criteri simili a quelli lussemburghesi

• Le spese inerenti la partecipazione, sono deducibili solo per la parte che supera il reddito esente della partecipazione in un determinato anno.

• Sono deducibili, le svalutazioni di valore relative ad una partecipazione che beneficia dell’esenzione, tuttavia l’importo di una plusvalenza esente verrà ridotto delle spese relative alla partecipazione, che hanno ridotto il reddito imponibile della società.

La Soparfi risulta molto efficace nelle strutture internazionali perché gode di un duplice beneficio: l’applicazione delle convenzioni contro la doppia imposizione e le direttive fiscali europee. In base a queste ultime infatti, essa è esente dalle ritenute sui dividendi distribuiti dalle partecipate e dalle plusvalenze da cessione di partecipazioni. Queste esenzioni, combinate con le convenzioni contro la doppia imposizione, fanno della Soparfi un’istituto giuridico molto interessante, capace di rispondere alle più svariate esigenze, in occasione dell’internazionalizzazione di un gruppo.

Per saperne di più, vai all’articolo:

L'articolo LA HOLDING, CHE COSA E’, A COSA SERVE. SEDE ESTERA. LA SOPARFI. proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

di Enrico Bartoccioni – Dottore Commercialista.

Lo spin off immobiliare, é un’operazione di scissione, mediante la quale la parte immobiliare del patrimonio di un’impresa, viene scorporato e ricollocato in un’altra società.

Contestualmente al trasferimento del patrimonio immobiliare, i soci dell’ impresa scissa acquisiscono partecipazioni della nuova società. E’ possibile anche che, invece di essere i soci a detenere le azioni o le quote, queste restino in capo all’impresa scissa.

Sebbene a prima vista un’operazione del genere, potrebbe sembrare dannosa, in quanto farebbe venir meno alcune garanzie fornite proprio dagli immobili, a volte può svolgere invece la funzione opposta.

In particolare, qualora sopraggiunga in azienda un terzo finanziatore, ad esempio un fondo di private equity, di norma interessato alla produzione e non al patrimonio immobiliare.

In parole povere consente di creare due attività distinte, quella commerciale tipica della società madre e quella della nuova società, che gestirebbe gli immobili.

Importante potrebbe risultare, nel caso in cui la società “madre” avesse in bilancio, oltre agli immobili, anche dei consistenti mutui, accesi per il loro acquisto. In questo caso l’operazione di “spin off” sarebbe d’aiuto al fine di alleggerirla dei debiti e permetterle di acquisire nuova liquidità con operazioni di ri-finanziamento.

Hai bisogno di una consulenza in materia di imposte di spin off immobiliare? Contatta i nostri professionisti.

Sull’argomento può essere utile l’articolo:  “Gli strumenti per la protezione del patrimonio. Guida completa”.

L’utilizzo dello spin off immobiliare nei passaggi generazionali.

Lo spin off si presta bene nel passaggio generazionale di azienda, al fine di consentire agli eredi più versatili di continuare a gestire il business di famiglia. Quelli che non lo desiderano o, meno dotati, potranno invece godere dei frutti dell’immobiliare risultante dalla scissione. Senza far torto a nessuno.

Inoltre contribuisce a salvaguardare il patrimonio immobiliare dal rischio di impresa, trasformando di fatto, la nuova società, in una cassaforte di famiglia.

I soci estromessi, potrebbero non perdere nemmeno la proprietà della società “madre”, qualora la newco, con intestati gli immobili, divenisse una holdig, terzo caso da sommare agli altri due descritti in precedenza.

Interessante é anche la situazione in cui siano i fondatori della società madre ad essere estromessi. Tipico é il caso del padre di famiglia che, per lasciare la società operativa ai figli, si intesta le quote di una nuova società a cui vengono trasferiti gli immobili nei quali la vecchia impresa è affittuaria.

L’eventuale trasformazione in Holding della nuova immobiliare.

Come anticipato, é possibile altresì che, nella nuova società, una volta divenuta immobiliare, vengano conferite le quote della società “madre”, al fine di farla divenire una Holding. In questo caso, i vantaggi sarebbero molteplici:

• Come si é detto, si metterebbe al sicuro il patrimonio immobiliare, separandolo dai rischi di impresa.
• Si allontanerebbero, pur tutelandoli, alcuni soci che erano di ostacolo dalla gestione operativa della società, a tutto vantaggio dell’andamento dell’attività.
• La società holding, potrebbe fungere da garante, in occasione di acquisizione di finanziamenti da parte della controllata operativa.
• La società holding, potrebbe essa stessa, finanziare la controllata.

Per maggiori informazioni vai all’articolo: “La holding, che cosa é, a che cosa serve. Sede estera. La Soparfi.”

Sull’argomento passaggi generazionali, si legga: “Novità in materia di imposta di successione e donazione.”

Alcuni cenni fiscali sullo spin off immobiliare.

E’ necessario porre particolare attenzione al profilo fiscale, al fine di conseguire i non pochi benefici derivanti dallo spin off. Il tutto, senza incorrere nelle sanzioni della normativa anti elusiva.

E’necessario evitare che si configuri un’operazione priva di sostanza economica, volta solo a realizzare un’idenbito vantaggio fiscale, nonostante le norme tributarie risultino formalmente rispettate.

Tuttavia, in linea di principio, l’operazione di scissione è fiscalmente neutrale, ai sensi dell’articolo 173 del TUIR. I nuovi valori emersi nel patrimonio della società beneficiaria o in quella oggetto di scissione, non sono fiscalmente rilevanti. Questo anche in costanza di operazioni di trasformazione di cui all’ art.2500 del Codice Civile, in cui siano stati acquisiti in bilancio, beni rivalutati con perizie ai sensi degli artt. 2343 e 2465 C.C.

In effetti, in occasione di operazioni del genere, può sovente essere necessario procedere a trasformazioni, ad esempio mutando la società operativa scissa, da società di persone in società di capitali.

Questi plusvalori, saranno sottoposti a tassazione, solo nei casi in cui escano dall’ambito dei beni di impresa. Lo saranno per: a) per assegnazione ai soci, b) per destinazioni ad altre finalità o c) quando siano ceduti a titolo oneroso. Rientra anche il caso in cui subiscano danneggiamenti e pertanto, il relativo risarcimento costituisca sopravvenienza imponibile, nella parte eccedente il valore originario.

A monte della procedura di spin off immobiliare, vi é una delibera assembleare, mediante la quale i soci della società “madre” decidono la scissione. Questa deve concretizzarsi in un atto pubblico a cui parteciperanno i rappresentanti delle società coinvolte (scissa e scissionaria). Le imposte di registro, ipotecaria e catastale, verranno pagate in misura fissa.

Da notare che, fiscalmente, lo spinn off immobiliare consente un importante vantaggio in termini di deducibilità delle spese di manutenzione, in presenza di edifici datati bisognosi di interventi ed iscritti nei libri cespiti a valori storici non più attuali.

Come sappiamo, le spese di manutenzione, possono essere dedotte annualmente nei limiti del 5% del valore dei cespiti iscritti a bilancio. Con la cessione ad altra società e la presa in affitto dei locali, l’impresa operativa “madre”, potrà scaricare i costi, molto più celermente, in funzione della nuova durata del contratto di affitto.

In sintesi lo Spin Off Immobiliare, é uno strumento molto versatile, in quanto si presta a soddisfare molteplici esigente e può essere applicato sia alle imprese di medio-grandi dimensioni, come alle più piccole.

I nostri professionisti forniscono assistenza a 360° in questo genere di operazioni, nella redazione del progetto, nella predisposizione dei contratti necessari per portarle a compimento, incluse le stime degli immobili e la consulenza nel reperire i finanziamenti e i possibili contributi.

L'articolo LO SPIN OFF IMMOBILIARE. HAI MAI PENSATO DI SCORPORARE GLI IMMOBILI DALLA TUA IMPRESA? proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

Inviso ad una nomea nella migliore delle ipotesi non positiva, nella peggiore talora speciosa, i trusts, grazie soprattutto all’interpretazione della giurisprudenza, hanno avuto un successo enorme prestandosi alla protezione di situazioni non altrimenti tutelabili di tal guisa colmando lacune strutturali del diritto civile italiano.

Si pensi, empiricamente, alla tutela dei soggetti svantaggiati, alla protezione della famiglia di fatto, all’alternativa alle garanzie tipiche, alla funzione di patto di sindacato con tutela non obbligatoria ma reale e alla pianificazione del dopo di noi. Le ragioni dogmatiche del successo sono plurime; la spiegazione ultima, tuttavia, ha una costante: i trust proteggono una situazione meritevole di tutela meglio e più efficacemente di quanto non facciano gli istituti tipici perché valorizzano la libertà privata cui è demandato il compito di scegliere l’ordine delle priorità.

Ed infatti i trust selezionano gli interessi meritevoli di tutela, nell’ambito delle gerarchie tipiche, e li proteggono meglio di quanto faccia o possa fare il nostro diritto interno perché è direttamente il privato a stabilire l’ordine dei valori

Se ci si immerge per un istante nella coeva trincea professionale dell’uso dei trust con funzione di private wealth management, non crea, in genere, alcuna difficoltà la comprensione delle ragioni che ne motivano l’impiego per beni detenuti all’estero. Non sorprende, dunque, la scelta di un imprenditore residente, per esempio, a Milano, il quale, con lo scopo di proteggere il proprio portafoglio e la propria famiglia, istituisca un trust, per esempio, in Nuova Zelanda con dei propri averi custoditi presso una grande banca privata, per esempio, in Lussemburgo. Lo schema, mutatis mutandis, può avere infinite variabili ma la sostanza non muta: si è optato per il trust in quanto si è riconosciuto allo strumento la capacità di offrire un’efficiente funzione di protezione del patrimonio attraverso un viatico internazionalmente noto che consente di semplificare e di rendere efficiente la propria presenza all’estero.

In questo senso, che il trust, istituto cardine del diritto di common law, sia uno strumento brillante, economico ed efficiente per la gestione e la messa in sicurezza di patrimoni e situazioni estere è cosa arcinota che non merita giustificazioni. Ed infatti la conclusione può essere inferta da una constatazione d’evidenza solare piuttosto elementare: avendo una cittadinanza nota ed allargata, a latere di altri vantaggi il trust, innanzitutto, semplifica. Perché, quale sia la giurisdizione, diversamente, per esempio, dalle società commerciali (rette da un diritto toto coelo diverso a seconda della nazionalità ha una struttura nota, cristallina, con delle differenze ma con delle architravi costanti, che abilita ad avere un passaporto riconosciuto quale sia il paese di riferimento. Certo esistono tante leggi regolatrici ma chi voglia capire un trust ha a disposizione alcune costanti che semplificano enormemente l’esegesi. Con una facilità di mobilità enorme tanto che il titolare sia uno straniero, quanto che sia un italiano residente in Italia.

Sin qui, si diceva, è tutto pacifico. Il problema, semmai, è la comprensione del perché ricorrere al trust per la regolamentazione di situazioni totalmente interne al nostro ordinamento in cui, apparentemente, si complica la realtà scomodando una figura alinea al nostro bagaglio. Ostano, segnatamente e principalmente, almeno quattro problemi (i primi due paventati dal neofita, gli ultimi due in genere accampati da chi già abbia una sufficiente padronanza della materia):

a) Il trust, almeno prima facie, suscita un’immediata idiosincrasia evocando intenti più o meno latentemente elusivi, quando addirittura non palesemente fraudolenti, incompatibili con gli impieghi di normale interesse per una persona minimamente per bene o di un’entità seria (nella vulgata corrente spesso lo si dipinge come torbido rifugio per un certo sottobosco);

b) E comunque, quand’anche la nomea dell’istituto fosse positiva, non esistendo una disciplina interna di diritto italiano ed in lingua italiana il trust allontana subito i potenziali interessati chiedendosi il pratico di trincea perché dovrebbe investire il proprio tempo nella comprensione di un istituto alieno quando è nota l’ipertrofico numero degli istituti tipici disciplinati dal nostro diritto;

c) Terzo problema è il fatto che il trust in Italia sia stato caricato di attese e velleità messianiche oggettivamente insuscettibili di fausto conseguimento: nel senso che non c’è dubbio che, con un coefficiente statistico molto rilevante, al trust ci si avvicini spesso per eludere le ragioni dei creditori o dei legittimarî. E siccome il risultato è votato alla nemesi del diritto (visto che questi trust saranno in primis non riconoscibili in Italia ai sensi della Convenzione dell’Aja in quanto non conformi alla legge regolatrice estera e comunque oggetto delle azioni di riduzione e revocatorie) alla fine l’interesse per l’istituto perde di mordente operativo/pratico.

Più che altro, rispetto all’uso legittimo, ve n’è stata un’eterogenesi dei fini nel senso che il principale effetto che deriva dall’istituzione di un trust (la segregazione giuridica delle posizioni frutto del fatto che è impedita l’esecuzione di terzi – id est: i creditori – sui beni oggetto del trust) lungi dall’essere inteso, come dovrebbe essere, come mezzo di realizzazione del fine (la protezione di una situazione) è soventemente concepito quale di fatto unico movente per l’approccio allo strumento. Con la conseguenza che coloro che istituiscano un trust con l’unico scopo (quello reclamizzato dalla vulgata corrente) di eludere le ragioni di qualcuno si trovano poi a dover soccombere nei vari giudizi promossi da coloro che siano stati lesi.

d) Se le prime tre obiezioni sono scontate in chiunque, ve n’è una quarta che potrebbe aver cominciato a prendere albergo negli ultimi mesi e che potrebbe apparire più raffinata: nei primi mesi del 2015 hanno avuto amplissima eco in dottrina (con un risalto anche mediatico) alcuni precedenti giurisprudenziali di merito piuttosto perplessi, per usare un eufemismo, sul ricorso al trust.

Di qui, onde replicare all’impressione complessivamente e sostanzialmente negativa che il pratico potrebbe paventare avverso al trust, la necessità di motivare le risposte a due interrogativi: 1) perché il trust (domanda che ha il suo corollario nel perché la legittimità del trust) e 2) perché il trust in Italia (anche e soprattutto alla luce della coeva giurisprudenza in materia).

Per quanto sia paradossale, per essere estremamente concreti ed attuali nella contestazione di questa prima impressione, che speriamo di dimostrare essere fallace, partiamo da molto lontano. Leggiamo nelle Vite di Diogene Laerzio che Epicuro, morendo, occupandosi della redazione del proprio testamento, ebbe la preoccupazione di risolvere una difficile rigidità del diritto civile ateniese dell’epoca. Mi riferisco all’intestazione di un diritto reale ad un cittadino non ateniese (all’epoca proibita) e in particolare, alla problematica trasmissione ereditaria di un giardino ai propri discepoli, non ateniesi, volendo che lo stesso fosse perpetuamente destinato all’attività della propria scuola.

Semplifico perché la questione è cruciale: Epicuro vuole superare la rigidità giuridica che non gli consente l’intestazione ad un cittadino non ateniese di un bene immobile e, a latere, intende votare un giardino all’uso della propria scuola. Ma Epicuro, pure avendo un programma certamente meritevole di tutela da parte del proprio ordinamento, non trova, nel proprio coevo diritto, un istituto che serva al suo scopo. Ed è costretto, di tal guisa, a ricorrere all’intestazione fiduciaria (con ogni conseguente rischio in quanto Epicuro non ha modo di avere certezza della bontà dell’ esecuzione del programma la cui esecuzione è rimessa all’ effimera buona fede, in alcun modo incoercibile, dei soggetti nominati): intesta dunque un bene a due allievi ateniesi, imponendogli la condizione che costoro donino il giardino all’allievo di Mileto che a sua volta ne farà l’uso che crede per la scuola.

Parto da Epicuro non certo per fare della filosofia: l’esempio fa capire in maniera efficace una situazione che seguita a rimanere senza soluzione ovvero, recte, la cui soluzione esiste (l’intestazione fiduciaria) ma non è coercitivamente tutelabile in caso di trasgressione dei doveri imposti; in questo senso il problema di Epicuro è assolutamente identico, mutatis mutandis, a quello che oggi avverte chiuque comprenda di essere titolare di una situazione che, per un motivo legittimo e meritevole di tutela, non può o non vuole svolgere.

Sarò più concreto: nel problema della trasmissione del giardino, si collocano da un lato la rigidità giuridica del coevo diritto civile (che inibisce la libertà d’intestarlo a un non ateniese mentre Epicuro vuole che sia un allievo di Mileto a goderne) e, dall’altro, la difficoltà ad assicurare l’esecuzione del programma quando il soggetto di partenza non ci sarà più (Epicuro non sa se, post eius mortem, sarà data esecuzione fedele al suo programma di destinazione dell’immobile alla scuola).

Sono gli stessi problemi, si badi, sperimentati dalla maggior parte dei clienti con cui vengo quotidianamente in contatto per l’istituzione di un trust.

Penso, per esempio, al genitore del diversamente abile che intende votare la propria ricchezza alle necessità del soggetto svantaggiato e che è terrorizzato dai pericoli connessi ad una cattiva gestione del patrimonio familiare fatto dal fiduciario. Penso al genitore che voglia tutelare i nipoti dalla cattiva amministrazione del figlio che, per qualche ragione, si sa essere soggetto dissennato e capace di mandare alla rovina la ricchezza familiare. Penso al figlio che intenda tutelare i propri genitori nella loro senescenza e che sia preoccupato, per esempio, dall’ipotetica aggressione dei creditori dei propri beni che, invece, vorrebbe destinare per sempre all’utilità della propria famiglia. Penso, in genere, all’imprenditore che vuole che le proprie quote sociali siano perpetuamente votate all’utilità propria e della sua famiglia. Penso, altro esempio, ai soci che intendano creare un patto di sindacato e che sono preoccupati dal fatto che, utilizzando gli strumenti tradizionali, non hanno certezza nel caso in cui uno dei sindacanti voglia violare il patto.

Penso, con ancora maggiore efficacia, a chi voglia destinare il proprio patrimonio a finalità filantropiche e che sa bene quanto può essere disastroso affidarsi a figure tradizionali per le tantissime rigidità che informano gli istituti tradizionali. Penso ai vari fenomeni di garanzia (e l’antologia, in questa materia, contigua com’è al rapporto con i creditori nel suo complesso, è praticamente infinita). Penso, perché non si pensi che la casistica afferisca solo a una fenomenologia bagatellare del diritto legata a impieghi residuali per importanza, ai soci che vogliano munire di tutela reale (e non meramente obbligatoria) un patto di sindacato societario (certo realizzabile senza scomodare il trust ma non tutelabile se non con la forma della tutela meramente risarcitoria). Penso ai casi in cui si voglia pianificare una exit strategy da una società di capitali o alle varie problematiche connesse alla gestione di un conflitto d’interessi in cui si vuole dissociare l’amministrazione dal godimento di una rendita. Penso, in generale, a tutti quei soggetti che, per qualsivoglia legittima ragione, non possono o non vogliono essere titolari di una certa posizione giuridica soggettiva in quanto confidano nel fatto che la gestione da parte di un terzo sarebbe più efficiente magari perché l’intestazione metterebbe al riparo i beni dalla futura minaccia di un’esecuzione.

Orbene l’antologia casistica potrebbe continuare all’infinito ma quello che conta è che in tutti questi casi abbiamo delle stigmate estrinseche identiche:

• Abbiamo un intento privato che e,̀ in astratto, all’evidenza meritevole di tutela da parte dell’ordinamento (ovvero, più semplicemente, abbiamo un programma da gestire con obiettivi non solo leciti ma, nella maggior parte dei casi, ragguardevoli sotto il profilo dell’utilità sociale);

• Abbiamo delle rigidità del nostro diritto che compromettono la realizzazione in concreto delle finalità private inviso al fatto che le stesse sono pienamente meritevoli di tutela (basti considerare le difficoltà e i costi, per esempio, connessi all’istituzione di una fondazione o ai costi fiscali di una holding familiare. Oppure si pensi a chi abbia la possibilità d’istituire un patto di sindacato ma non si possa accontentare della sola tutela risarcitoria in caso di sua violazione. Ma si prenda in esame, talora, la problematica di ostacoli giuridici veri e propri quali quelli che inficiano la posizione di colui che voglia ripartire dopo un crac);

• Abbiamo un vuoto di tutela in quanto non esiste una tutela efficace ed efficiente che abortisca alla radice i rischi di un tradimento della posizione fiduciaria (non esiste certezza del fatto che il programma sia eseguito in perfetta sicurezza in quanto, tra l’altro, quei beni non sono segregati dall’esecuzione dei diritti dei terzi quali, per esempio, i creditori della persona che ha ricevuto quei beni.

Avremmo dunque bisogno di uno strumento:

• TRASPARENTE: sono tutte situazioni in cui c’è bisogno di TRASPARENZA dello strumento e della situazione creata, non si possono correre rischi ovvero non si tollerano equivoci essendo intenzione del privato creare una situazione limpida;

• EFFICIENTE: nel senso che deve trattarsi di uno strumento duttile, capace di adattarsi alle specificità della fattispecie tenendo conto di ciascuna sua peculiarità valorizzando ogni contingente precipua specificita;̀

• SICURO: non ci si possono permettere rischi; il programma deve essere rispettato con certezza impedendo delle cattive esecuzioni del programma ed eliminando rischi di qualsivoglia genere quanto all’infedeltà dell’esecutore.

Non voglio dire, perché sarei sciocco e tra l’altro non credibile, che nel nostro ordinamento faccia difetto un istituto capace di consentire efficacemente il perseguimento di un programma quando non si può o non si vuole fare da soli. Il lettore ha perfetta contezza di quanto numerosi potrebbero essere gli strumenti tradizionali.

Osservo, però, che non mi consta l’esistenza, nel nostro ordinamento, di uno strumento che sia, al contempo:

A. FLESSIBILE (ovvero capace di essere un abito sartoriale cucito sulle specificità della persona e del progetto da realizzare: penso, per esempio, alle innumerevoli rigidità del fondo patrimoniale);

B. SEMPLICE (molti degli strumenti ipoteticamente impiegabili sono enormemente complessi e costosi. Penso, per esempio, alla fondazione per un progetto filantropico. Penso, per quel che concerne i costi, alla costituzione di una holding familiare);

C. COMPLETAMENTE TRASPARENTE E AL CONTEMPO TOTALMENTE SICURO (l’esperienza insegna che molti di questi casi sono risolti attraverso il ricorso a strumenti poco limpidi ovvero, più precisamente, che poggiano le loro basi sull’opacità, sull’occultamento di quale sia il vero titolare).

Innanzitutto: cos’è un trust? Un rapporto giuridico tra dei beni e dei soggetti. Un trust, concettualmente, èun rapporto giuridico in forza del quale dei diritti, per atto tra vivi o mortis causa, sono posti sotto il controllo di un trustee, il quale si obbliga ad amministrarli o: a) nell’interesse di coloro ai quali, al termine della durata del trust, dovranno essere trasferiti o b) per la realizzazione di uno scopo.

Caratteristiche indefettibili per potersi dire essere in presenza di un trust sono:

1. La volontà di dar vita al trust da parte del disponente (colui che scrive il programma di destinazione dei beni determinando i compiti del trustee, disegnando i beneficiarî disciplinandone i poteri e i diritti);

2. l’attribuzione di un compito, da svolgere secondo un programma coercibile, al trustee in favore dell’interesse dei beneficiarî o per la realizzazione di uno scopo;

3. l’esistenza di un fondo vincolato alla realizzazione del compito (non esiste trust senza beni tenendo conto che qualsiasi tipo di bene può essere conferito);

4. l’appartenenza temporanea del fondo al trustee (il quale, durante la vita del trust, ne ha il controllo e la proprietà esercitandone l’amministrazione nei limiti posti dal programma e funzionalmente al perseguimento delle finalità codificate dall’atto istitutivo);

5. la segregazione del patrimonio rispetto a quello del trsutee, dei beneficiarî e del disponente (nel senso che lo stesso sarà separato da quello del trustee e dunque sarà insensibile alle sue vicende personali tanto da non esserci confusione con il patrimonio di alcuno dei soggetti coinvolti);

6. la presenza, questa in genere meramente eventuale ma importante perché è un’importante forma di garanzia per il Disponente, di un Guardiano nominato dal disponente per controllare il trustee, per vigilare sul suo operato, per dargli istruzioni dando indicazioni sui coevi desideri del disponente, anche potendo avere dei poteri di veto sul suo operato;

7. la limitazione del ruolo del disponente alla sola fase genetica: il disponente istituisce il trust e, tendenzialmente, esce immediatamente di scena scomparendo. Salvo delle eccezioni (per esempio il disponente potrebbe nominare trustee se stesso o potrebbe riservare a se stesso il ruolo di guardiano oppure ancora potrebbe prevedere a proprio favore la posizione di beneficiario del reddito del trust) una volta che lo ha istituto il disponente cessa ogni ruolo;

8. L ‘esistenza di rimedi in capo ai beneficiarî, o ad altri soggetti, contro il trustee (l’esercizio dei poteri essendo in ogni caso sindacabile vuoi dai beneficiarî vuoi dal soggetto, chiamato guardiano, disegnato dal disponente).

Il trust, come noto, non solo è tradizionalmente alieno alla nostra cultura giuridica di derivazione romanistico-napoleonica ma anzi codifica una fenomenologia giuridica apparentemente sovversiva dei principî di stampo romanistico. Ed infatti, nel diritto civile, uno solo può essere il diritto reale pieno su un bene: nel senso che la proprietà, in linea di principio, appartiene ad un solo soggetto; potrà esistere una proprietà per quota sullo stesso bene ma non esiste (con la sola eccezione della multiproprietà che è però istituto assai recente) una proprietà multipla, e per l’intero, moltiplicata per vari soggetti.

È dunque utile, stando così le cose, comprendere il trust cercando di avvicinarlo per prossimità d’utilità sostanziale, pure con delle evidenti forzature, ai fenomeni giuridici che conosciamo avendo subito cura di precisare la valenza meramente scolastica del tentativo. Ogni tipo legale codifica un tipo sociale: nel senso che ogni istituto di diritto cristallizza, in una forma, un’istanza socialmente sentita. Indubbiamente il “tipo legale trust” intercetta una fenomenologia sociale ben nota anche nel diritto civile: alludo a quegli istituti, si pensi ad esempio al mandato fiduciario, che portano a distinguere la posizione dominicale sceverndola da quella beneficiaria e in virtù dei quali il bene appartiene ad un soggetto da quello che ne ritira l’utilità sostanziale.

Perché un soggetto dovrebbe intestare la proprietà ad un terzo? L’ampio ricorso al mandato fiduciario, o alle società di comodo, rende evidente il buon fondamento di una certezza: esiste un’infinita antologia di casi in cui è opportuno, o più efficiente, che un bene appartenga ad un soggetto diverso dal suo titolare. Si pensi, a mo’ d’esempio, a tre casi tipici:

• Tizio, avendo un elevato rischio professionale (per esempio perché imprenditore o libero professionista), desidera che certi suoi beni siano messi al riparo dalle incognite della professione facendo in modo che non siano aggredibili da eventuali creditori rimanendo destinati all’uso proprio e dei propri familiari;

• Caio, imprenditore, non ha eredi capaci di portare avanti la propria impresa. E vorrebbe che la stessa appartenesse ad un soggetto capace di proseguirla efficacemente nell’interesse proprio ma anche di quello della famiglia originaria dell’imprenditore che non ha la capacità o l’interesse di mandarla avanti;

• Mevio, padre di un figlio svantaggiato, vorrebbe che il proprio patrimonio sia amministrato, dopo la sua morte, efficientemente a vantaggio della prole incapace di prendersene cura avendo garanzie che l’interdizione e l’inabilitazione non danno (giacché il tutore o il curatore incipienti non rispondono delle loro cattive gestioni).

In tutte le situazioni ora rapidamente sunteggiate, in cui è opportuno che la proprietà spetti ad un terzo diverso da colui che ne è il beneficiario, spesso si ricorre al mandato fiduciario: il titolare trasferisce ad un fiduciario i propri diritti su un bene affinché costui se ne intesti la proprietà e lo amministri in virtù del mandato conferitogli. Per esempio si acquista un immobile fornendo il necessario rapporto di provvista ad un parente (esempio tipico il coniuge) che se ne intesta la proprietà. Oppure si costituisce una società di comodo con mera funzione d’intestazione di un certo compendio. Oppure, se c’è il vincolo del matrimonio, si ricorre al fondo patrimoniale (la cui durata è però rimessa alla durata aleatoria del matrimonio). Con apparente efficienza.

Se non fosse che, a latere delle disastrose conseguenze fiscali che si possono avere nel caso delle società di comodo, infiniti eventi possono funestare l’efficacia mandato fiduciario: alcuni sono patologici (si pensi, per esempio, alla trasgressione dei doveri fiduciarî forieri di una tutela meramente obbligatoria e non reale) altri sono fisiologici (il fiduciario, prima o poi, muore con il rischio, tra l’altro, di confusione patrimoniale con i beni dell’erede). Ma soprattutto tutti questi rimedi poggiano su una fenomenologia giuridica che trae stura dall’assenza di un reale affidamento: non c’è, insomma, un programma trasparente coercibile anzi essendo gli istituti animati da un occultamento foriero di un’incertezza giuridica appunto in quanto non c’è un affidamento reale difendibile. Tant’è che il “mandato fiduciario” è immediatamente evocativo del concetto di “segreto fiduciairo” al punto che i due lemmi finiscono per formare un’endiadi inscindibile.

Per comprendere il trust occorre appunto prendere stura:

• da un lato da questa contiguità sostanziale con un “tipo sociale” identico a uno disciplinato anche dal diritto civile: nel senso che, quanto all’utilità operativa in concreto, in entrambi i casi esiste una ragione che rende opportuna la discrasia tra la posizione dominicale e quella beneficiaria geminante dal fatto che è bene che un diritto sia intestato ad un soggetto diverso dal fruitore;

• dall’altro dalla completa diversità del tipo legale: il trust, diversamente dal mandato fiduciario, poggia su un affidamento reale al trustee in virtù di un programma trasparente coercibile creatore di una vera posizione beneficiaria. Con conseguenze concrete d’immediata evidenza: nel negozio fiduciario l’attribuzione proprietaria è piena e la trasgressione dei limiti posti dal pactum fiduciae è rimessa alle conseguenze obbligatorie non generando però una tutela erga omnes (se il fiduciario cede il bene ad un terzo non c’è opponibilità del patto fiducairio al terzo). Tutt’altro nel caso del trust: qui non solo la segregazione è perfetta e piena (diversamente da quel che accade, per esempio, nel caso del fondo patrimoniale) ma soprattutto il beneficiario è ab origine investito di un’azione reale di recupero del bene.

Tanto per dire che è paradossale la sfiducia – che in effetti si constata frequentemente – che il cliente di diritto civile ha nel trust: è semplicemente parossistico che, nella nostra cultura, da sempre ci si avvalga di prestanome (esempio tipico l’intestazione a teste di legno o a parenti) senza avere alcuna tutela e si dubiti degli istituti che, invece, danno una tutela giuridica blindata.

Otto von Gierke, uno dei piùfamosi giuristi tedeschi di ogni tempo, apprendendo dal padre della storia del diritto inglese, Frederic William Maitland, la nozione di trust, ha lucidamente espresso la frustrata ed impotente condizione di ogni giurista di civil law dandoci una lezione accademica, e al contempo professionale, ad oggi insuperata in ordine a quale sia lo stato dell’arte del diritto civile continentale; con sdegno, infatti, professò che: “NON CAPIRÒ MAI QUESTO VOSTRO TRUST!”.

La condizione del più grande dei giuristi tedeschi che, a seconda dei punti di vista, o confessava, oppure più plausibilmente si vantava, di non comprendere il trust (disprezzandolo con l’aggettivo “your trust”), è perfettamente identica a quella in cui versa, purtroppo, la stragrande maggioranza degli imprenditori e dei professionisti italiani: per noi operatori continentali è estremamente difficile comprendere perché si dovrebbe dare luogo ad una moltiplicazione apparente di diritti e di posizioni sullo stesso bene.

All’uopo, si frappongono vari problemi:

• La stella polare della nostra cultura civilistica di stampo napoleonico – romanistico è adamantina nella scissione tra diritti reali e obbligazioni. Per noi non esistevano figure ibride: o un istituto afferisce alla proprietào al diritto delle obbligazioni. Se si è proprietari, lo si èper se stessi; ci èdifficile comprendere un istituto che non sta néda una parte (puro diritto di proprieta)̀ nédall’altra (diritto delle obbligazioni).

• Non siamo abituati a sentire invocato il concetto di fiducia e ancor meno a pensare che l’intestazione fiduciaria possa essere totalmente trasparente tanto da essere giuridicamente coercibile l’impegno fiduciario oggetto dell’affidamento. Siamo abituati ai prestanome, agli occultamenti del beneficiario effettivo ma siamo deficienti di un affidamento reale giuridicamente tutelabile. E dunque sottoponiamo il trust ad un’eterogenesi dei fini nel convincimento che debba esservi qualcosa di perverso per appagare la nostra mentalità subito ed ineluttabilmente evocativa di un obbligo di segretezza.

• Non capiamo come sia possibile che un bene possa essere immesso nella proprietàdi un terzo al fine di un progetto o per l’utilitàdi qualcuno; non comprendiamo come sia possibile l’affidamento trasparente di un nostro bene ad un terzo potendo confidare sul fatto che costui agirà effettivamente conformemente alle nostre decisioni. Insisto: ricorriamo a mezzi opachi con tranquillità ma non crediamo possibile una tutela efficiente e trasparente

• Non comprendiamo il fenomeno della segregazione patrimoniale totale: ed anzi sovvertiamo i termini. Nel trust la segregazione delle posizioni (per intenderci quella che impedisce che i beni rispondano dei debiti dei soggetti coinvolti) è il mezzo per tutelare l’effettivo conseguimento delle finalità volute dal disponente e non il fine in sé. Torniamo al caso di Epicuro: la tutela del fine (lasciare il giardino alla scuola) postula che gli eventi della vita di coloro che l’amministrino non si riverberino sul giardino. E dunque si tutela il bene rendendolo insensibile alle vicende personali segregandolo in modo che nessun creditore possa aggredirlo. Ebbene siamo incapaci di comprendere questa tutela del fine. Non riusciamo a non cogliere, in fondo, un’anima meno che elusiva nella costituzione del trust e per questo tramutiamo la garanzia che assicura il risultato nel fine dell’atto. E pensiamo che lo scopo del trust sia la frode dei creditori.

Il fatto è che, in Europa, abbiamo da molto tempo perso l’abitudine di cercare la Giustizia e, per questo, ci riesce estremamente difficile comprendere il trust.

Come ho già detto in premessa, i trusts, prima facie, non suscitano alcuna simpatia evocando, nella migliore delle ipotesi, una complessità non esattamente decifrabile e, nella peggiore, una materia pruriginosa da cui ogni persona per bene dovrebbe guardarsi. Eppure i trusts si prestano ad un infinito numero di impieghi encomiabili, talora anche forieri di una giustizia sostanziale altrimenti non conseguibile: dalla tutela della famiglia a quella dell’efficienza della governance societaria. Un’antologia casistica amplissima accomunata dalla capacità di realizzare un’utilità condivisa abortendo i conflitti d’interesse garantendo la quadratura del cerchio in cui a ciascuno sia riconosciuto il suo.

Non è facile, stante il numero degli usi possibili e l’estraneità alla cultura di diritto civile, comprenderli ma tutti sono accomunati:

D. Dall’esigenza di proteggere una certa situazione segregando (ovvero, più semplicemente, “blindando”) un patrimonio per la realizzazione di uno scopo (Tizio istituisce un trust con funzione di garanzia per un proprio debito per evitare gli immobilismi di un’ipoteca) o per soddisfare l’interesse dei beneficiarî designati (Caio istituisce un trust per proteggere la propria famiglia);

E. Dall’attuazione del programma di tutela attraverso la “blindatura” del patrimonio mettendolo al riparo dagli incidenti che possono funestare l’aspettativa di fruizione da parte di un novero di beneficiari o dalla realizzazione di uno scopo.

Il trust è il cardine del diritto anglosassone: in quella cultura nacque e si sviluppò per risolvere le criticità nella trasmissione della proprietà nel diritto feudale e per superare alcune rigidità nel sistema di amministrazione della Giustizia fondato sulla conformità ai precedenti giurisprudenziali.

Nella consapevolezza delle certezze tradizionalmente in voga in coloro che si avvicinano all’istituto, partiamo doverosamente dal premettere quello che il trust non è:

• Non è né uno strumento di evasione fiscale (ancorché possa arrecare dei vantaggi legittimi) né un mezzo per l’elusione dei diritti di qualcuno (in particolare non è uno strumento utilizzabile con successo per compromettere la soddisfazione dei diritti dei creditori o per ledere quelli dei legittimarî). Ed infatti, oltre che essere oggetto dei rimedi civilistici (tra cui l’azione revocatoria o quella di riduzione), per essere valido un trust deve essere conforme a’ sensi della propria legge regolatrice (e non esiste alcuna legge al mondo che disciplini il trust non sanzionandone fini illeciti) e deve essere riconoscibile ai sensi della Convenzione dell’Aja (per cui deve spiegare di perseguire un programma meritevole di tutela motivando di avere precisi requisiti di rispetto delle norme imperative nazionali e dell’ordine pubblico);

• Non è un contatto, appartenendo ai diritti reali e non alle obbligazioni (con la conseguenza operativa per cui, per esempio, non è affetto dalle patologie tipiche dei contratti e non è risolvibile per mutuo consenso). Ed infatti il trust nasce e si sviluppa in Inghilterra in seno ai diritti reali non solo al di fuori del concetto civilistico di contratto ma proprio per sopperire ai problemi di coscienza (equity) creati dalla chiusura asfittica del sistema dei precedenti privi dei correttivi di diritto civile nelle patologie negoziali;

• Non è un una società e anzi – nonostante gli errori talora avallati anche dal legislatore tributario italiano – non è un ente e non ha personalità giuridica (dunque è del tutto priva di fondamento l’enfasi posta “al trust” quasi che questo fosse entificato in un soggetto);

•Il trust – per quanto l’affermazione possa sembrare paradossale – non esiste: nel senso che non esiste un istituto inteso come negozio a causa tipica dovendosi in ogni caso parare di “trust per uno specifico impiego”. Ne consegue che, a voler essere rigorosi, ogni compendio dovrebbe essere specificamente relativizzato all’uso (esempio: spiegazione del trust per gestione di assetti societari, per la tutela dei soggetti svantaggiati, per la programmazione del dopo di noi, per la gestione di un progetto filantropico, per l’amministrazione di beni ecclesiastici, …).

Nel corso dei secoli, nonostante l’estrema diversificazione dei modelli causali, il trust non ha mai fatto venir meno la vocazione originaria: superare le rigidità dell’ordinamento consentendo al titolare di una situazione giuridica la selezione degli interessi (meritevoli di tutela secondo la valutazione dell’ordinamento) tutelandoli in un modo diverso rispetto a quel che farebbe il diritto.

Lungi da quanto si potrebbe pensare, i Trusts, sia pure per secoli non conosciuti dal nostro ordinamento, e dunque apparentemente concepiti come qualcosa di lontano dalla nostra tradizione giuridica, sono intervenuti per innovare semplificando; laddove il diritto continentale ha complicato le soluzioni inventando una superfetazione di concettose previsioni ricche di approfondimenti dogmatici, ma spesso talmente complesse da ridursi a enormi complicazioni, i Trusts servono a semplificare, a rendere più sicura la vocazione di realizzare una certa finalità confidando sulla realizzazione da parte di un terzo.

Contrariamente ad insinuazioni completamente prive di significato ed assolutamente erronee, i Trusts non hanno alcunché d’illecito; il problema è che spesso, purtroppo, in una cultura come la nostra, da sempre adusa alla simulazione e alla corruzione dei fini, sono usati da professionisti non consapevoli che li propongono come se l’effetto segregativo avesse insita qualche finalità illecita.

Il Trust, a seguito di una serie di passaggi normativi, pure non trovando (ancora e fortunatamente) una legge regolatrice in Italia, è oramai conosciuto anche dall’ordinamento giuridico italiano; a decorrere dal 1 gennaio 1992, infatti, a seguito della ratifica della Convenzione dell’Aja del 1 luglio 1985, intervenuta con la legge 16 ottobre 1989 n.364, i Trusts trovano libero ingresso potendo esistere i cd. “Trusts meramente interni” intendendosi per tali quei Trusts che nulla hanno di straniero eccetto la legge applicabile.

Se si comprende perché, storicamente e sociologicamente, è nato il trust (ovvero se si va alla fonte della funzione economico sociale svolta) scompaiono molti degli equivoci e molte delle leggende nel corso del tempo inventate.

Dico subito che il trust, diversamente da quanto spesso sento dire, non ha nulla a che vedere con il fenomeno delle crociate: non esiste, a mia memoria, un solo precedente giurisprudenziale che giustifichi l’assunto, ore rotundo propugnato da più parti, che il trust fosse istituto dal cavaliere in partenza per la Terra Santa.

Il Trust è uno strumento di antica e nobile tradizione, storicamente sorto nelle corti vescovili nel sistema giuridico anglosassone dell’equità per risolvere dei problemi di coscienza. Mi riferisco alla soluzione delle difficoltà di trasmissione della proprietà nel diritto feudale (ovvero, più precisamente, per i problemi della trasmissione ereditaria delle concessioni regie del feudo) e, soprattutto, per superare alcune rigidità nel sistema giurisprudenziale dei precedenti (nel diritto civile del tempo l’amministrazione della Giustizia avveniva sussumendo la fattispecie concreta nel precedente giurisprudenziale con la conseguenza che il difetto di un precedente implicava l’impossibilità di tutelare il caso specifico)

In buona sostanza, andando in fondo alla questione, il trust nasce per un doppio problema di coscienza o, se più piace, per un doppio problema etico:

a) Innanzitutto c’è un problema etico della proprietà dei religiosi: un religioso che ha fatto voto di povertà, piuttosto che un Ordine religioso che abbia fatto voto di povertà, non può essere proprietario di un bene per un problema etico; occorre trovare uno strumento che consenta che l’Ordine tragga un’utilità del bene risolvendo il problema di coscienza per cui un Ordine non può essere proprietario del bene. Ma non può essere proprietario del bene anche in considerazione della poca sicurezza della proprietà privata individuale: occorre, infatti, che il bene del religioso non si confonda con la situazione personale perché, se così fosse, sarebbe rimesso alla sua vicenda successoria. Ecco allora che il trust consente di risolvere un problema di coscienza in quanto l’Ordine religioso non sarà proprietario nel proprio ma nell’altrui interesse per far in modo che i beni siano funzionalizzati ad un impiego eticamente accettabile. Soprattutto, i beni rimarranno affrancati dalle vicende successorie personali con conseguente tutela dell’ordine;

b) Ma c’è poi un problema etico collettivo. Se Tizio compra da Caio malamente, in quanto, per esempio, il contratto è annullabile, è un problema di coscienza il fatto che il Giudice sia privo di una formula che ripristini la situazione sostanziale (all’epoca non esisteva l’istituto dell’annullamento del contratto in quanto il diritto anglosassone non conosceva ancora il contratto). Nasce dunque il trust per rendere una soluzione etica ovvero, in buona sostanza, per superare il problema di coscienza che si pone nella vicenda di Tizio che rimanga privo di una tutela a fronte del suo contratto annullabile.

Dunque la genesi del trust è di porsi al servizio dei problemi di coscienza. Nel corso dei secoli, dal loro nucleo di diritto “feudale” originario, i Trusts si sono sviluppati divenendo l’architrave del diritto moderno prestandosi a servire le finalità più eterogenee. Di fatto, a buon diritto si può dire che i Trusts riguardano oggi ogni settore della vita prestandosi alla tutela efficace ed alla efficiente realizzazione di qualsiasi progetto giuridicamente meritevole di protezione da parte dell’ordinamento. Se è vero che l’evoluzione è stata profondissima, non meno evidente è che immutata è rimasta la funzione: selezionare, e dunque proteggere, interessi meritevoli di tutela.

Il problema dei trusts è, in buona sostanza, rappresentato dall’ignoranza e dalla difficoltà di comprenderne i meccanismi di funzionamento: molto si è fatto, nel corso degli ultimi anni, ma ancora insufficiente è la consapevolezza dell’ampiezza del novero delle situazioni in cui l’istituto potrebbe intervenire con grande utilità risolvendo problemi altrimenti difficili da risolvere. Occorre una rivoluzione culturale che traduca, in concreto, l’antologia delle possibili applicazioni.

Premesso che, quando si descrive l’utilità dell’istituto, occorre avere l’accortezza di considerare che non esiste il trust concepibile dogmaticamente in quanto tale dovendosi piuttosto parlare di trusts al plurale stante l’assenza di un unico modello causale (esistono tanti trusts quanti i possibili impieghi materiali immaginabili), possiamo comunque provare a tipizzare alcuni degli aspetti ricorrenti che connotano ogni trust.

Ogni trust assicura, almeno, i seguenti vantaggi minimi:

La tutela di certi interessi in modo perfettamente conforme rispetto alla gerarchia di valori benevisi all’autonomia privata. La precipua funzione dei trusts è quella di selezionare gli interessi e di proteggerli diversamente dagli altri istituti in quanto la loro tutela è ancorata ai dettami della volontà privata.

L’efficacia globale e reale del vincolo impresso rispetto all’utilità dei beneficiari o alla realizzazione di uno scopo. La protezione del patrimonio dalle vicende personali o patrimoniali che possano colpire il disponente, il trustee o i beneficiari conseguita attraverso la segregazione patrimoniale dei beni conferiti.

La perfetta trasparenza della gestione: ogni trust è fondato su una struttura perfettamente limpida. La completa sicurezza della gestione: il fondo in trust affidato al trustee è oggetto di garanzie reali stanti i rimedi coercitivi a disposizione per vigilare sull’esecuzione del programma dell’atto istitutivo.

La preservazione dell’unitarietà del patrimonio consentendone la gestione unitaria e la conservazione nel tempo evitando il rischio che venga disperso, diviso o impiegato per scopi diversi da quelli stabiliti dal disponente.

La possibilità di perseguire efficacemente le finalità che il disponente si è prefisso, indipendentemente dalla propria capacità di intendere e di volere. Si pensi alla possibilità di garantire con i propri beni il futuro di un familiare diversamente abile o meno fortunato ovvero il proprio qualora per una qualsiasi ragione ci si dovesse trovare nella condizione di non poterlo fare direttamente.

I consistenti e del tutto leciti vantaggi fiscali previsti dall’ordinamento italiano in tema di tassazione degli utili conseguiti da società conferite in Trust o in sede di pianificazione della propria successione

In un ordinamento come quello italiano in cui non esiste ancora una legge regolatrice dei trusts, il primo problema non riguarda la definizione ma l’uso: prima di capire cosa sia un trust, insomma, si vuole capire a cosa serva. La risposta è semplice: a tutelare una situazione legittimamente ma diversamente da come la tutelerebbe la legge.

Il vantaggio deriva appunto dalla capacità, tipica dei trusts, di garantire il conseguimento della tutela di un interesse, coerentemente ai principî generali della legge, ma in un modo diverso da quello che sarebbe, in difetto di ricorso al trust, l’assetto previsto dall’ordinamento. Dunque il cliente si tutela non contro o inviso la legge, ma in un modo diverso da quello figlio della legge visto che la logica non è quella, asettica, dell’ordinamento ma quella, specifica e casistica, di ciascun interessato titolare della situazione.

Meglio concretizzare con degli esempi. È noto che gli strumenti civilistici tradizionali scontano inefficienze sempre più gravi, talora creando, come insegna la cronaca recente, anche problemi gravi. L’antologia cui si può pensare è infinita: dalla successione ereditaria (in Italia ancorata a logiche veterotestamentarie del tutto inattuali rispetto, per esempio, allo stato della famiglia), dal dialogo con una banca privata svizzera per la gestione della fortuna di famiglia (un tempo affidato quasi esclusivamente a strutture fittizie), alla gestione del passaggio generazionale dell’impresa, alla messa in sicurezza del patrimonio per la tutela di figli svantaggiati, alla gestione di progetti filantropici, ai patti di sindacato.

Sono tutti esempi di situazioni in cui gli strumenti tradizionali, nella loro impostazione asettica e sorda alle contingenze del caso, frustrerebbero le giuste preoccupazioni avvertite dagli operatori. Basti pensare alla trasmissione ereditaria di un’impresa (oggetto di calcoli percentuali di suddivisione tra gli eredi del tutto affrancai dalla capacità individuale di portare avanti l’impresa stessa). Basti pensare, più in generale, ai meccanismi che presidiano il calcolo delle quote degli eredi necessari: non conta, per il diritto civile, quale sia l’interesse dell’intera famiglia alla suddivisione efficiente dei beni bastando al nostro codice il rispetto di parametri numerici asettici di cui ci si compiace a considerare il rispetto formale. I trusts intervengono appunto selezionando gli interessi ordinandoli secondo una gerarchia di priorità che raggiunga la quadratura del cerchio dando a ciascuno il suo, tutelando l’insieme soddisfacendo le aspettative di ciascuno, distinguendo, all’interno dei membri della famiglia, coloro che hanno da coloro che non hanno la volontà/la capacità di portare avanti l’impresa

Tutto questo, però, non basta. Sarebbe sciocco negare che, in Italia, anche da autorevoli voci proviene spesso la tesi per cui l’istituto sarebbe valido ed astrattamente utile ma sarebbe impossibile servirsene di fatto per le conseguenze necessariamente negative cui ci si esporrebbe. Non si contano le occasioni in cui, nel corso degli ultimi anni, abbiamo parlato con clienti dapprincipio proni ad escludere il trust per principio proprio perché convinti di esporsi a pregiudizi e ad attenzioni latrici d’ispezioni, controlli o sanzioni.

Il paradosso, in realtà, è solo apparente: in una cultura, quale quella italiana, in cui ciascuna professione è ermeticamente chiusa al nuovo e in cui la sensibilità collettiva è adusa da sempre alla simulazione e alla distorsione dei fini tipici degli istituti (spesso corrotti a servire a scopi non leciti) la demonizzazione del trust è stata, per certi versi, l’ineluttabile fisiologia di un percorso che ha interessato i più vari istituti (basti pensare, tanto per fare un paragone molto vicino, a quello che è successo al fondo patrimoniale che da mezzo protezione della famiglia è divenuto il viatico per antonomasia della frode dei diritti dei creditori).

Orbene la questione è proprio questa: uno studio legale che si occupa dei trusts non può non partire, per contestualizzare le proprie attività, da un lato dalla valorizzazione della loro conclamanta utilità (per inciso cristallizzata in modo preclaro dalla coeva giurisprudenza) e dall’altro dalla loro nomea come detto non sempre positiva. Questa consapevolezza ci consente di essere molto chiari: SOLO IN MALAFEDE SI PUÒ NEGARE L’UTILITÀ, QUOTIDIANAMENTE SPERIMENTATA IN TRINCEA, DEI TRUSTS. Chi parla male dei trusts in generale ha, in fondo, il limite o dell’ignoranza o della malafede in quanto solo ignorando, o essendo disonesti, si può confutare la bontà della tesi che vuole i trusts avere avuto un pacifico ingresso nel nostro ordinamento a seguito di una mirabile apertura da parte di centinaia di precedenti giurisprudenziali positivi. Spesso poi non si tratta d’ignoranza ma di puro interesse a non vedere fatto ricorso ad un istituto che non si coltiva essendo del tutto fisiologico che il professionista, magari di provincia, demonizzi un istituto che non conosce nella convinzione, magari, di poter perdere un certo cliente che necessariamente deve ricorrere ad un terzo capace di redigere con criterio l’atto istitutivo.

Uno degli equivoci più speciosi ed infondati che spesso si sentono paventare avverso l’applicazione dei trusts riguarda la presunta obiezione per cui gli stessi sarebbero necessariamente destinati a trovare applicazione nei soli casi in cui ci siano delle enormi fortune o degli interessi torbidi da proteggere.

Nulla di più falso: ne conclama la palese infondatezza proprio la tutela dei soggetti svantaggiati (tali dovendosi intendere non solo i diversamente abili ma, ben più ampiamente, tutti i soggetti che, per qualsiasi motivo, non siano completamente capaci di tutelare da soli una loro situazione patrimoniale)

Ma lo stesso ragionamento vale in tanti casi legati alla proprietà immobiliare: si pensi, a titolo d’esempio, a tutti coloro che (amministratori, sindaci di società, liberi professionisti, esercenti una professione sanitaria) abbiano un elevato rischio professionale (l’esempio coevo più grave è proprio quello dei sindaci di società) e che vogliano tutela le loro proprietà nell’interesse proprio e della famiglia.

Non c’è alcun dubbio: il problema in Italia dei trusts afferisce alla scarsa capacità di comprenderne le possibilità d’impiego. Se infatti è innegabile che molti siano stati i progressi compiuti, è ancora insufficiente la consapevolezza della straordinaria ampiezza della casistica in cui il ricorso al trust può manifestare la propria utilità. Si pensi ad un caso concreto: il trust con funzione di garanzia dà enormi vantaggi in termini di efficienza della protezione delle razioni dei creditori quanto dei debitori: ancora scarsa, però, nella prassi, il ricorso al trust come alternativa alle garanzie tipiche o come strumento di garanzia, per esempio, nell’emissione di un prestito obbligazionario

• Trusts nel diritto societario per la gestione di partecipazioni e come alternativa ai patti parasociali; • Trust per la famiglia e trusts nella fase di separazione e divorzio (per evitare il peso delle rigidità cui gli assetti imposti dai Tribunali possono spesso essere forieri);

• Trusts come alternativa al fondo patrimoniale (a prescindere dal fatto che il fondo patrimoniale – non avendo una causa tipica diversa dalla protezione dall’aggressione dei creditori – non ha, in caso di contestazione (anche penale) un programma difendibile da eccepire, il vero problema è che il trust postula, per potersi istituire, il vincolo del matrimonio e dura finché vive il matrimonio. Si pensi, anche alla luce delle varie situazioni legate alla nuova condizione della famiglia, a quanti sono esclusi da tutela perché non vogliono o non possono sposarsi);

• Trusts in materia fallimentare; • Trusts come alternativa alle fondazioni; • Trusts di scopo, di garanzia e come alternativa all’ipoteca (come noto una garanzia tipica, impedendo di fatto la commerciabilità di un bene, può creare dei gravissimi danni economici mentre il trust garantirebbe l’operatività senza vincoli rigidi. A tacere dalla semplificazione in fase di realizzo);

• Trusts per le coppie di fatto o non eterosessuali; • Trusts per i soggetti deboli (non necessariamente disabili: si pensi al parente meno dotato o al meno interessato); • Trusts per i diversamente abili; • Trusts per il passaggio generazionale dell’impresa; • Trusts holding (recte: trust con funzione di holding);

• Trusts Onlus; • Trusts nella gestione degli appalti pubblici; • Trusts con per gestioni di project financing; • Trusts per pensionati; • Trust nella gestione della società professionale; • Trusts per la gestione di uno studio professionale.

L'articolo CONVERSAZIONE CON UN AGNOSTICO DEL TRUST proviene da Tutele Patrimoniali Blog.

di Enrico Bartoccioni. Dottore Commercialista.

E se i figli e i nipoti non dimostrassero le attitudini e la dedizione indispensabile per continuare l’attività aziendale? E se, visti i tempi di crisi, e la pandemia, non fosse così agevole vendere l’azienda?

Una risposta diversa potrebbe essere fornita dagli stessi dipendenti, che subentrerebbero al titolare nella proprietà e gestione dell’impresa. E’ uno schema che sta avendo un discreto successo in tempi recenti.

Questo istituto, conosciuto anche come Workers Buyout, vede i lavoratori organizzarsi in forma di cooperativa e rilevare l’azienda, mediante l’acquisto o l’affitto. Lo scopo è quello di non perdere il proprio posto di lavoro e le competenze acquisite.

Il Workers Buyout, non nasce in Italia, ma é un fenomeno generatosi negli Stati Uniti, durante la crisi economica degli anni ’80 del secolo scorso. In quei frangenti ha riguardato non solo piccole realtà, ma anche imprese di grandi dimensioni. L’operazione più clamorosa fu l’ingresso dei dipendenti nel capitale della United Aerlines.

Tuttavia, le ridotte dimensioni aziendali tipiche del nostro paese, favoriscono l’applicazione di questo istituto, dal momento che sono necessarie risorse finanziarie più limitate, per portare a termine l’operazione.

In Italia, un discreto numero di società cooperative sono sorte utilizzando questo metodo. Da studi recenti, risulta che il tasso di cessazione-liquidazione delle imprese salvate mediante questo istituto, risulta essere piuttosto contenuto. La vita media di queste, si aggira sui 13 anni, in linea con quella delle altre imprese italiane (Fonte: Ministero del Lavoro e delle Politiche Sociali).

Sebbene sotto altre forme, l’impresa di famiglia continuerebbe l’attività, non si perderebbe la clientela e l’imprenditore potrebbe magari assicurarsi una rendita, mediante l’affitto della stessa azienda, dei brevetti o degli immobili. Per questo il workers buyout può assumere grande importanza nei passaggi generazionali.

Inoltre, tramite il Workers Buyout, la società potrebbe acquisire nuove risorse economiche, indispensabili oggi, al fine di conseguire specializzazioni, modernizzare gli impianti e affrontare meglio il mercato.

Il Workers Buyout. Vecchie e nuove risorse finanziarie, dalla Legge 49/85 al Decreto del 4 Gennaio 2021.

Vi sono specifiche norme in materia (es. L.49/85 “detta Legge Marcora”), per supportare questo processo, in particolare quelle per dotare di copertura finanziaria i progetti delle costituende cooperative. Sono previsti finanziamenti con una durata massima di 10 anni, a tassi agevolati fino al 20% del tasso di interesse comunitario di riferimento.

Al capitale di rischio della nuova cooperativa, parteciperebbero sia i Fondi Mutualistici, che le Finanziarie Cooperative, in qualità di soci finanziatori. Inoltre avrebbero un ruolo anche gli ex dipendenti, ora nuovi soci, mediante il loro Trattamento di Fine Rapporto o anche con l’Indennità di Mobilità versata direttamente dall’INPS.

Con il Decreto del Ministero dello Sviluppo Economico, pubblicato in Gazzetta Ufficiale n.44 del 22 Febbario 2021 (che aggiorna la “Nuova Marcora” D.M. 4 Dicembre 2014), é stato creato un “nuovo regime di aiuto volto a rafforzare il sostegno pubblico alla nascita e allo sviluppo di società cooperative di piccola e media dimensione.”

Destinatarie dell’intervento, sono: a) le società cooperative di produzione e lavoro iscritte regolarmente al Registro delle Imprese; b) Non qualificabili come imprese in difficoltà; c) Che si trovino nel pieno esercizio dei propri diritti, non si trovino in stato di scioglimento o liquidazione e non siano sottoposte a procedure concorsuali.

Le agevolazioni si estendono a tutto il territorio nazionale e riguardano tutti i settori produttivi. Le finalità sono riconducibili a nuovi investimenti e/o incremento di capitale circolante. Esse consistono in finanziamenti agevolati di durata non inferiore ai 3 anni e non superiore ai 10, comprensivi di un periodo di preammortamento tirennale.

I prestiti sono rimborsati a rate semestrai costanti posticipate scadenti il 31 maggio e il 30 novembre di ogni anno ed hanno un tasso di interesse pari allo 0%.

Nel caso vengano concessi a fronte di nuovi investimenti, possono coprire fino al 100% dell’importo dell’intero investimento. Il valore massimo dell’impregno (ferme restando alcune condizioni) può arrivare fino ad € 2.000.000,00.

L’acquisto della società da parte dei lavoratori, potrebbe rappresentare una soluzione alle tante crisi occupazionali generate dall’attuale pandemia…

Oltre a quanto detto, con il perdurare dell’attuale situazione pandemica, e la fine del blocco dei licenziamenti, il ricorso al Workers Buyout, potrebbe essere una soluzione al fine di consentire a tanti lavoratori, di trovare uno sbocco alla crisi occupazionale che immancabilmente si genererà.

Le condizioni ci sono tutte. Agli strumenti giuridici e finanziari, predisposti negli anni, si é ora aggiunta un’oggettiva esigenza sociale.

Certamente, la nascita di queste nuove società, non potrà prescindere da un’elemento fondamentale: la volontà dei lavoratori di “mettersi in gioco”.

I nostri professionisti , avendo una consolidata esperienza nella gestione delle imprese cooperative, sono in grado di redigerne i necessari progetti industriali e finanziari, supervisionandone tutte le fasi, sino alla creazione della nuova azienda.

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(Immagine: Interior of Paris Fragonard Perfume Museum).

Forse è proprio in tempi difficili come questi, che pagare le imposte con un bene culturale può far la differenza fra la salvaguardia del patrimonio familiare e la sua dissoluzione.

La Legge 512/82 detta anche “legge Guttuso”, consente di regolare alcune imposte, sanzioni ed interessi, mediante l’alienazione allo Stato di Beni Culturali.

I beni, in oggetto, sono quelli descritti dagli Art. 1,2 e 5 della Legge 1089/39 (sostituita dal Dlgs 490/1999), sono immobili e mobili, di interesse storico, archeologico o etnografico,  aventi valore per il Ministero dei Beni Culturali o per quello della Pubblica Istruzione. Sono ammesse anche le opere di artisti viventi, purché eseguite non meno di 50 anni fa.

Sebbene in passato applicata raramente, oggi la “legge Guttuso” potrebbe rappresentare una soluzione per far fronte ai propri debiti fiscali, in particolare in occasione di successioni particolarmente onerose…

La proposta di cessione, corredata da idonea documentazione, interrompe i termini di pagamento in caso di successioni (mentre non lo fa negli altri casi), ed è indirizzata agli Enti di competenza che determineranno o meno l’esistenza delle caratteristiche previste dalla legge ai fini della loro acquisizione da parte dello Stato.

In caso di accoglimento della domanda, il contribuente ha diritto alla restituzione delle  imposte eventualmente anticipate.

Le condizioni ed il valore della cessione sono stabiliti con decreto del Ministero dei Beni Culturali di concerto con il Ministero delle Finanze. Dovrà inoltre essere sentito il parere di merito di un’apposita Commissione interministeriale. Questa ha il compito non solo di accertare la congruità del valore dei beni proposti, ma anche di esprimersi sull’opportunità e la convenienza dell’operazione. Nei confronti della Commissione, l’interessato può intervenire anche tramite un suo delegato.

La consegna dei beni allo Stato, comporta il trasferimento della proprietà, pertanto i beni immobili  dovranno essere liberi da ipoteche o iscrizioni pregiudizievoli.

La procedura si applica per le Imposte sui redditi delle Persone Fisiche e Giuridiche, incluse  le relative sanzioni e interessi  e le Imposte di successione, ipotecarie  e catastali.

Caratterizzata da un’applicazione discontinua, dovuta alle lungaggini burocratiche e da un’attività della Commissione interministeriale piuttosto intermittente, la legge 512/82 “Guttuso” é stata per decenni sconosciuta ai più e raramente applicata.

La legge Guttuso, ha trovato nuova vita negli ultimi anni, in occasione del fallimento dell’azienda fiorentina, Richard Ginori …

In quella circostanza, nel 2017, la norma é stata d’ausilio per l’acquisizione da parte dello Stato, della collezione e del Museo Richard Ginori della Manifattura di Doccia di Sesto Fiorentino.

Il tutto é avvenuto a seguito del fallimento dell’azienda nel 2013, la quale, aveva ingenti debiti fiscali. Successivamente questi sono stati compensati, proprio mediante la procedura della legge in questione.

Oggi, l’esposizione é gestita dalla “Fondazione Archivio Museo Richard Ginori della Manifattura di Doccia” e fa parte del sistema museale della Regione Toscana,

Certamente, é bene ricordare che il sistema della 512/82 “Legge Guttuso” ha due limiti sostanziali:

a) Il primo  sta nel fatto che la Commissione interministeriale, non é obbligata ad accettare l’istanza. Infatti, questa lo farà solo se avrà l’interesse di acquisire il bene proposto;

b) Il secondo é rappresentato dal bilancio dello stesso Ministero, il quale dedica alle permute un capitolo di spesa apposito. Malauguratamente, vi é un importo massimo entro il quale poter accettare proposte. Le somme non sono certo esaltanti.

A conti fatti, viste le difficoltà di applicazione, per avere qualche speranza di riuscita, le opere d’arte proposte devono essere di assoluta rilevanza storica e artistica.

Vale comunque la pena di provare…

Su queste ed altre problematiche, i nostri professionisti forniscono assistenza completa, sotto il profilo legale e fiscale, anche in sede di contenzioso, incluse le perizie di valutazione e autenticità, in materia numismatica. Assistiamo altresì il cliente in occasione di partecipazione ad aste nazionali o internazionali.

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Se non si fa nulla intervengono le successioni ex lege, ed i legittimari (il coniuge, i figli e gli ascendenti) erediteranno, oltre alla legittima, l’intero patrimonio, con buona pace di tutti.

Il testamento è un atto unilaterale, redatto con atto pubblico oppure olografo, scritto dallo stesso disponente. Può essere segreto e revocabile in qualsiasi momento, sostituendolo con uno riportante data successiva.

Con il testamento è possibile disporre dal 25 al 100% dell’attivo oggetto della successione. Infatti, sebbene la legge preveda una quota di legittima a favore di determinati soggetti, si può comunque distribuire a proprio piacimento della restante parte. La stessa legittima poi, potrà essere devoluta secondo i desideri del testatore e le inclinazioni degli eredi, pur rispettando le percentuali di competenza.

Il testamento è utilissimo per prevenire e redimere le possibili controversie fra gli eredi, che spesso portano a dilapidare in cause legali buona parte delle sostanze e i risparmi di una vita. Inoltre e, cosa di non poco conto, permette di conferire direttamente a ciascun discendente le sostanze di cui ha veramente bisogno, mettendo preventivamente al riparo la parte restante che, in caso di successioni per legge, confluirebbe in maniera confusa nell’attivo ereditario.

Il testamento può prevedere altresì l’istituzione di un Trust Testamentario, con un trustee che diverrà beneficiario dell’eredità alla morte del de cuius, il quale potrà così dare un assetto al proprio patrimonio per il periodo successivo alla sua morte. 
Il trustee dovrà amministrare i beni a favore degli eredi designati secondo le finalità indicate nell’atto istitutivo del trust. I beni saranno quindi tutelati e al riparo delle pretese dei creditori personali dei beneficiari.

Infine nel testamento è possibile prevedere un legato, ovvero un singolo bene a favore di un erede. Questo può anche essere conferito in sostituzione della quota legittima (Art.551 C.C.) ed impedisce al beneficiario di divenire erede (salvo non eserciti lui stesso azione di rinunzia), con tutte le conseguenze del caso, qualora l’eredità sia gravata da debiti. Il legatario, non dovendo accettare l’eredità, sarà obbligato ad onorare solo i debiti gravanti sul bene oggetto del legato (art.756 C.C.).

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Con l’adozione del Regolamento U.E. 650/2012, recepito in Italia dalla Legge 161/2014, gli stati dell’Unione Europea ad eccezione di Danimarca, Irlanda e Regno Unito, si sono dotati di una normativa comune, al fine di regolare in modo rapido ed efficiente le successioni transfrontaliere e nei confronti di stati terzi all’Unione.

Scopo del regolamento è quello di consentire al disponente che risiede nella U.E., di pianificare in anticipo la propria successione, garantendo certezza e uniformità nell’applicazione del diritto, al fine di redimere i conflitti,  favorire la libera circolazione delle persone ed ottenere una pianificazione successoria.

Mentre in precedenza la legge regolatrice della successione era quella del paese in cui il testatore  aveva la cittadinanza, oggi é consentito scegliere tra la prima e quella dello stato in cui si risiede abitualmente. Questo  mediante una espressa disposizione a causa di morte.

Sebbene non riguardi le materie amministrative, fiscali e doganali, il Certificato Successorio Europeo, consente di pianificare la successione dal punto di vista civilistico, dei diritti e dei rapporti tra gli  eredi e conoscere in anticipo il regime giuridico che li disciplinerà al momento della morte del De Cuius.

Le conseguenze sono facilmente immaginabili, viste le differenze anche notevoli in materia di successioni tra i vari ordinamenti, le diverse quote di legittima spettanti ai familiari, la possibile ammissibilità di testamenti congiuntivi, reciproci o di patti successori.

Con l’emissione del certificato, l’erede é esonerato dal presentare altri documenti, quali a) il certificato di morte, b) lo stato di famiglia, c) timbri apostille a corredo del documento. Inoltre il certificato verrà compilato seguendo un modulo standard approvato dall’Unione Europea, disponibile in 23 lingue. La sua validità é di 6 mesi.

A chi spetta di emettere il Certificato Successorio Europeo. La sua  natura giuridica e le imposte sull’atto.

Come sappiamo, l’articolo 32 della legge 161/2014, di recepimento dell’art.62 e seguenti del regolamento (UE) n. 650/2012, prevede che il certificato successorio europeo, sia rilasciato da un notaio, il quale ha il compito, tra l’altro, di effettuare tutti gli accertamenti in merito a colui che lo richiede.

L’ Agenzia delle Entrate, nella sua risposta ad interpello n.563 del 27 Novembre 2020, richiamandosi alla normativa in vigore, specifica che il certificato successorio europeo, presenta, tra l’altro, le seguenti caratteristiche:

a) “E’ rilasciato per essere utilizzato in un altro Stato membro…. ”  b) “L’uso del certificato non è obbligatorio……”  c) “produce i suoi effetti in tutti gli Stati membri senza che sia necessario il ricorso ad alcun procedimento…..”  d) Il certificato costituisce titolo idoneo per l’iscrizione di beni ereditari nel pertinente registro di uno Stato membro….

Inoltre, l’art. 3 del regolamento (UE) n. 650/2012, definisce «atto pubblico»: “qualsiasi documento in materia di successioni che sia stato formalmente redatto o registrato come atto pubblico in uno Stato membro e la cui autenticità : i) riguardi la firma e il contenuto dell’atto pubblico; nonché  ii) sia stata attestata da un’autorità pubblica o da altra autorità a tal fine autorizzata dallo Stato membro di origine”.

Pertanto, anche in virtù del combinato disposto degli articoli 2699 e 2700 del Codice Civile,  il certificato successorio europeo ha le connotazioni di un atto pubblico. In materia di imposte: ai sensi dell’articolo 11 della Tariffa, Parte I allegata al TUIR, questo sconterà l’imposta di registro in misura fissa per € 200.

Per maggiori informazioni. I nostri professionisti, forniscono una consulenza completa in materia patrimoniale e successoria, sotto il profilo legale e tributario.

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